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Documents  SCOT | enregistrements trouvés : 18

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La région Lorraine, marquée par son passé industriel, présente certaines spécificités environnementales liées à ses caractéristiques géographiques et historiques. Les milieux naturels sont riches et variés (zones humides, prai- ries, forêts, pelouses sèches) depuis les vallées alluviales jusqu’aux hauts sommets vosgiens. Carrefour européen, la Lorraine joue un rôle crucial pour le maintien des continuités écologiques notamment pendant les périodes de
migration des oiseaux.
La région Lorraine, marquée par son passé industriel, présente certaines spécificités environnementales liées à ses caractéristiques géographiques et historiques. Les milieux naturels sont riches et variés (zones humides, prai- ries, forêts, pelouses sèches) depuis les vallées alluviales jusqu’aux hauts sommets vosgiens. Carrefour européen, la Lorraine joue un rôle crucial pour le maintien des continuités écologiques notamment pendant les ...

TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; SCOT ; CONTINUITE ECOLOGIQUE ; PLU ; ZONE PROTEGEE ; QUALITE DE L'EAU ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

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- 44

En avant-propos, le cadre règlementaire et le contexte de l'étude sont brièvement présentés. Ensuite, une note méthodologique explicite l'utilisation du guide technique. Celui-ci se compose de deux tableaux à correspondance. Le premier tableau est une grille de contrôle qui se présente sous
forme de multiples questions. Le second est une grille d'aide à la transcription, qui explicite les modalités de l'application de la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE
En avant-propos, le cadre règlementaire et le contexte de l'étude sont brièvement présentés. Ensuite, une note méthodologique explicite l'utilisation du guide technique. Celui-ci se compose de deux tableaux à correspondance. Le premier tableau est une grille de contrôle qui se présente sous
forme de multiples questions. Le second est une grille d'aide à la transcription, qui explicite les modalités de l'application de la mise en compatibilité ...

AMENAGEMENT URBAIN ; SDAGE ; SCOT ; PLU ; PROGRAMME DE MESURES

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Guide technique SDAGE. SDAGE et urbanisme. | AERMC 11/2010

Document technique

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Cote : 31233 RM

Ce document donne des éléments de méthode pour que les documents d'urbanisme intègrent correctement les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l'eau potable, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.

AMENAGEMENT URBAIN ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; SDAGE ; GESTION DE L'EAU ; SCOT ; PLU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; METHODOLOGIE ; POLLUTION DE L'EAU ; EAU POTABLE ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS

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- 132
Cote : 32051-01 RM

Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Environnement, et de Mme
Nancy Oliveto-Erviti, juriste. Ce guide a été validé par un comité de pilotage
rassemblant les services de l’État, des collectivités et d’autres partenaires, comme les agences d’urbanisme, les structures porteuses de SCoT et de SAGE, ...
Ce guide est à destination des collectivités, bureaux d’étude et agents de l’État. Il
vise à faciliter la prise en compte des enjeux relatifs à la gestion des ressources en eau et du risque d’inondation dans les SCoT et PLU(i). Le document d’urbanisme
définit un projet de territoire qui doit tendre vers un aménagement durable partagé :
il constitue à ce titre un outil pertinent pour faire des milieux aquatiques et humides
et des ressources en eau en général, une composante intégrée à l’aménagement du
territoire.
Le guide présente de façon synthétique, opérationnelle et illustrée des éléments de
démarches et méthodes pour intégrer dans les documents d’urbanisme les orientations
et dispositions des SDAGE et PGRI. Il joue aussi un rôle de « portail », renvoyant, pour
certaines questions à d’autres guides méthodologiques ou techniques. La rédaction a été guidée par le souci de ne pas générer de la règle non formulée par les SDAGE et PGRI.Par ailleurs, le guide ne présente pas d’éléments de jurisprudence.
Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Env...

AMENAGEMENT URBAIN ; SDAGE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; INONDATION ; POLITIQUE DE L'EAU ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE ; SCOT ; PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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- 11
Cote : 32051-03 RM

Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Environnement, et de Mme
Nancy Oliveto-Erviti, juriste. Ce guide a été validé par un comité de pilotage
rassemblant les services de l’État, des collectivités et d’autres partenaires, comme les agences d’urbanisme, les structures porteuses de SCoT et de SAGE, ...
Ce guide est à destination des collectivités, bureaux d’étude et agents de l’État. Il
vise à faciliter la prise en compte des enjeux relatifs à la gestion des ressources en eau et du risque d’inondation dans les SCoT et PLU(i). Le document d’urbanisme
définit un projet de territoire qui doit tendre vers un aménagement durable partagé :
il constitue à ce titre un outil pertinent pour faire des milieux aquatiques et humides
et des ressources en eau en général, une composante intégrée à l’aménagement du
territoire.
Le guide présente de façon synthétique, opérationnelle et illustrée des éléments de
démarches et méthodes pour intégrer dans les documents d’urbanisme les orientations
et dispositions des SDAGE et PGRI. Il joue aussi un rôle de « portail », renvoyant, pour
certaines questions à d’autres guides méthodologiques ou techniques. La rédaction a été guidée par le souci de ne pas générer de la règle non formulée par les SDAGE et PGRI.Par ailleurs, le guide ne présente pas d’éléments de jurisprudence.
Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Env...

AMENAGEMENT URBAIN ; SDAGE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; INONDATION ; POLITIQUE DE L'EAU ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE ; SCOT ; PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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- 24
Cote : 32051-02 RM

Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Environnement, et de Mme
Nancy Oliveto-Erviti, juriste. Ce guide a été validé par un comité de pilotage
rassemblant les services de l’État, des collectivités et d’autres partenaires, comme les agences d’urbanisme, les structures porteuses de SCoT et de SAGE, ...
Ce guide est à destination des collectivités, bureaux d’étude et agents de l’État. Il
vise à faciliter la prise en compte des enjeux relatifs à la gestion des ressources en eau et du risque d’inondation dans les SCoT et PLU(i). Le document d’urbanisme
définit un projet de territoire qui doit tendre vers un aménagement durable partagé :
il constitue à ce titre un outil pertinent pour faire des milieux aquatiques et humides
et des ressources en eau en général, une composante intégrée à l’aménagement du
territoire.
Le guide présente de façon synthétique, opérationnelle et illustrée des éléments de
démarches et méthodes pour intégrer dans les documents d’urbanisme les orientations
et dispositions des SDAGE et PGRI. Il joue aussi un rôle de « portail », renvoyant, pour
certaines questions à d’autres guides méthodologiques ou techniques. La rédaction a été guidée par le souci de ne pas générer de la règle non formulée par les SDAGE et PGRI.Par ailleurs, le guide ne présente pas d’éléments de jurisprudence.
Le guide méthodologique « Assurer la compatibilité des documents
d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI du bassin Rhin-Meuse » est un outil d’aide à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI Rhin-Meuse. Il a été élaboré sous le pilotage d’une équipe-projet composée de la DREAL Grand Est, de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et de Directions Départementales des Territoires (DDT), avec l’appui d’Adage Env...

AMENAGEMENT URBAIN ; SDAGE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; INONDATION ; POLITIQUE DE L'EAU ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; METHODOLOGIE ; SCOT ; PLU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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- n° 0
Cote : RP-110615-01

La Lorraine figure au 4e rang des régions de France pour la richesse de sa biodiversité. Un avantage qu'elle doit à la grande variété de milieux naturels qu'elle recèle. Mais ce précieux capital est de plus en plus menacé.

TRAME VERTE ; TRAME BLEUE ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; CORRIDOR ECOLOGIQUE ; SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; ENQUETE PUBLIQUE ; CONSULTATION DU PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; PRATIQUE AGRICOLE ; SCOT ; PLU ; DGAE

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Cote : RP-150213-13

Conserver voire conforter leur rôle de pivot sur les territoires : c'est le message que les parcs naturels régionaux ont voulu faire passer à Cécile Duflot le 13 février. Lors de sa rencontre avec la ministre de l'Egalité des territoires, la délégation de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France a fait part de sa vigilance sur les dossiers ayant trait à l'urbanisme

AMENAGEMENT URBAIN ; PARC NATUREL ; BIODIVERSITE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; PLU ; SCOT

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Mazeley. Il faut continuer l'effort en 2011 | VOSGES MATIN 20/01/2011

Revue de presse


Cote : RP-200111-05

Jean Pierre Caytel s'engagea ensuite sur 2011 : « Elle sera marquée par la réforme territoriale, les débats sont engagés il y aura nécessairement redéfinition des communautés de communes. Pour la commune tout en travaillant avec les partenaires, Etat, conseil général, de l'agence de l'eau de Capavenir, les perspectives pour Mazeley en 2011 seront peut-être moins spectaculaires en réalisation mais plutôt en perspectives et études pour des réalisations conséquentes en 2012-2013. Il y aura passage de marché pour la révision du POS et du PLU nécessaires pour le schéma de cohésion territoriale avec l'intégration des zones humides sur toute la commune".
Jean Pierre Caytel s'engagea ensuite sur 2011 : « Elle sera marquée par la réforme territoriale, les débats sont engagés il y aura nécessairement redéfinition des communautés de communes. Pour la commune tout en travaillant avec les partenaires, Etat, conseil général, de l'agence de l'eau de Capavenir, les perspectives pour Mazeley en 2011 seront peut-être moins spectaculaires en réalisation mais plutôt en perspectives et études pour des ...

AGENCE DE L'EAU ; ZONE HUMIDE ; PLU ; SCOT

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