Kentika - Documents

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- 256
Cote : 31879 RM

Cette étude doit permettre à partir d'un inventaire de l'état des lieux et des usages, d'établir un diagnostic sur le fonctionnement des milieux et de déterminer, par le biais d'une concertation avec le maitre d'ouvrage, les acteurs locaux et les usagers, les enjeux de gestion et les objetctis à atteindre

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ETUDE DE DIAGNOSTIC

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- 166
Cote : 31880 RM

Cette étude doit permettre à partir d'un inventaire de l'état des lieux et des usages, d'établir un diagnostic sur le fonctionnement des milieux et de déterminer, par le biais d'une concertation avec le maitre d'ouvrage, les acteurs locaux et les usagers, les enjeux de gestion et les objetctis à atteindre

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ETUDE DE DIAGNOSTIC

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Cote : 11727 RM

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ETUDE DE DIAGNOSTIC

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- 11
Cote : 09977 RM

ALIMENTATION EN EAU ; CARTOGRAPHIE

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- 28
Cote : 22665 PP 88 RM

PERIMETRE DE PROTECTION ; CAPTAGE D'EAU SOUTERRAINE

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- 12
Cote : 23732 RM

CAPTAGE ; ALIMENTATION EN EAU ; HYDROGEOLOGIE

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- 4
Cote : 27310 D RM

HYDROGEOLOGIE ; CAPTAGE ; ETUDE PREALABLE

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- n° 0
Cote : RP-300513-17

Pour le programme « reconversion et réhabilitation de deux stations de traitement », inscrit au budget 2013, le conseil sollicite les aides financières du département et de l'agence de l'eau Rhin-Meuse. Le plan de financement s'établira avec 44 000 EUR de subvention escomptée du département à hauteur de 31 %, 49 600 EUR de subvention escomptée de l'agence de l'eau à hauteur de 35 %, 20 000 EUR d'emprunt et 28 200 EUR d'autofinancement.

AIDE AGENCE ; agencerm ; ALIMENTATION EN EAU ; EAU POTABLE

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Cote : RP-030920-

Vendredi, lors du conseil municipal les élus ont débattus sur plusieurs sujets : les indemnités percues par un agent en situation d’astreinte, le nouveau périmètre de la communauté de communes, la sécheresse ou encore la rentrée scolaire.

SECHERESSE ; NIVEAU D'EAU ; AQUIFERE ; RESTRICTION D'USAGE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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Cote : RP-240221-

Alors que les comptes administratifs du budgets eau et du budget communal 2020 ont été voté en excédent
les élus locaux ont également abordé la question des tarifs communaux applicables pour cette année 2021.

ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SAPOIS | enregistrements trouvés : 11

Etude d'aménagement et de gestion des cours d'eau du bassin de la Haute Moselle. Etat des lieux et diagnostic. Rapport provisoire | SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES ; ASCONIT ; AERM 11/2007 Nouveau

Etude d'aménagement et de gestion des cours d'eau du bassin de la Haute Moselle. Etat des lieux et diagnostic. Programme d'actions. Synthèse à l'échelle de l'ensemble du bassin versant de l'étude | SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES ; ASCONIT ; AERM 05/2009 Nouveau

Etude préliminaire d'aménagement et de gestion des cours d'eau du bassin de la Haute Moselle. Diagnostic synthèse | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; CONSEIL GENERAL VOSGES ; AERM 02/1997 Nouveau

CAPTAGES AEP DU DEPARTEMENT DES VOSGES.INDICE BRGM.MISE A JOUR. | DDASS VOSGES 01/03/1984 Nouveau

COMMUNE DE SAPOIS.VOSGES.RAPPORT HYDROGEOLOGIQUE PREALABLE A LA DEFINITION DES PERIMETRES DE PROTECTION DES RESSOURCES AEP CACHET C | ENSG 26/06/1998 Nouveau

CAPTAGES COMMUNAUX DE SAPOIS (VOSGES). PROCEDURE DE PROTECTION REGLEMENTAIRE. AVIS DE L'HYDROGEOLOGUE AGREE ALLEMMOZ M | 01/03/1999 Nouveau

Commune de Sapois (Vosges). Alimentation en eau potable de Menaurupt. Etude hydrogéologique préalable au captage d'une source NOELLE F | ASSOCIATION SCIENTIFIQUE POUR LA GEOLOGIE ET SES APPLICATIONS ; ENSG 27/09/1993 Nouveau

Sapois - La nouvelle communauté de communes au menu
| VOSGES MATIN 30/05/2013 Nouveau

Sapois - Indemnités au personnel et distribution de l’eau discutés | VOSGES MATIN 03/09/2020 Nouveau

Sapois -Budgets eau et commune en excédent de fonctionnement | VOSGES MATIN 24/02/2021 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SAPOIS | enregistrements trouvés : 11

Etude d'aménagement et de gestion des cours d'eau du bassin de la Haute Moselle. Etat des lieux et diagnostic. Rapport provisoire | SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES ; ASCONIT ; AERM 11/2007 Nouveau

Etude d'aménagement et de gestion des cours d'eau du bassin de la Haute Moselle. Etat des lieux et diagnostic. Programme d'actions. Synthèse à l'échelle de l'ensemble du bassin versant de l'étude | SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES ; ASCONIT ; AERM 05/2009 Nouveau

Etude préliminaire d'aménagement et de gestion des cours d'eau du bassin de la Haute Moselle. Diagnostic synthèse | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; CONSEIL GENERAL VOSGES ; AERM 02/1997 Nouveau

CAPTAGES AEP DU DEPARTEMENT DES VOSGES.INDICE BRGM.MISE A JOUR. | DDASS VOSGES 01/03/1984 Nouveau

COMMUNE DE SAPOIS.VOSGES.RAPPORT HYDROGEOLOGIQUE PREALABLE A LA DEFINITION DES PERIMETRES DE PROTECTION DES RESSOURCES AEP CACHET C | ENSG 26/06/1998 Nouveau

CAPTAGES COMMUNAUX DE SAPOIS (VOSGES). PROCEDURE DE PROTECTION REGLEMENTAIRE. AVIS DE L'HYDROGEOLOGUE AGREE ALLEMMOZ M | 01/03/1999 Nouveau

Commune de Sapois (Vosges). Alimentation en eau potable de Menaurupt. Etude hydrogéologique préalable au captage d'une source NOELLE F | ASSOCIATION SCIENTIFIQUE POUR LA GEOLOGIE ET SES APPLICATIONS ; ENSG 27/09/1993 Nouveau

Sapois - La nouvelle communauté de communes au menu | VOSGES MATIN 30/05/2013 Nouveau

Sapois - Indemnités au personnel et distribution de l’eau discutés | VOSGES MATIN 03/09/2020 Nouveau

Sapois -Budgets eau et commune en excédent de fonctionnement | VOSGES MATIN 24/02/2021 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

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