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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents  MARCHE PUBLIC | enregistrements trouvés : 54

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Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides | AESN 05/2013

Revue de presse

- n° 0 - 157
Cote : RP-270613-04

Conçu sur la base d’une large concertation avec les acteurs du bassin hydrographique Seine Normandie, le guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides vise à aider les maîtres d’ouvrage dans le volet juridique de leur travail de reconquête des milieux aquatiques.
Composé de 22 fiches réalisées par type de travaux de gestion des milieux aquatiques, l’ouvrage aborde, sans prétendre à l’exhaustivité, les nombreuses procédures concernant la gestion des milieux aquatiques et humides en particulier les procédures au titre de la loi sur l’eau.Conçu sur la base d’une large concertation avec les acteurs du bassin hydrographique Seine Normandie, le guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides vise à aider les maîtres d’ouvrage dans le volet juridique de leur travail de reconquête des milieux aquatiques.Cet ouvrage est à jour de la réglementation en vigueur au 1er Janvier 2013.
Conçu sur la base d’une large concertation avec les acteurs du bassin hydrographique Seine Normandie, le guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides vise à aider les maîtres d’ouvrage dans le volet juridique de leur travail de reconquête des milieux aquatiques.
Composé de 22 fiches réalisées par type de travaux de gestion des milieux aquatiques, l’ouvrage aborde, sans prétendre à l’exhaustivité, les nombreuses ...

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ZONE HUMIDE ; MAITRISE D'OUVRAGE ; POLICE DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC ; METHODOLOGIE ; DROIT ; AGENCE DE L'EAU

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GUIDE JURIDIQUE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DU PRESIDENT D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERE.EDITION PROVISOIRE ET PARTIELLE BURESTE JY ; DEPERROIS Y ; DESBOUIS JF ; FLEURY B ; TERREAUX JP ; WOLFF JC | AESN ; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS 01/08/1987

Document technique

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- 80
Cote : 14690 RM

GESTION DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; METHODOLOGIE ; CAHIER DES CHARGES ; MARCHE PUBLIC ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION

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LA POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT RAYMOND E ; LEWIS S ; BONSOM L ; HARNEY F ; SMITH J ; MOLYNEUX C | CLUB DE BRUXELLES 01/01/1990

Document technique

- 199
Cote : 14973 RM

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; MARCHE PUBLIC

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RESEAUX D'ASSAINISSEMENT URBAIN. GUIDE TECHNIQUE POUR LA REALISATION D'EPREUVES A L'EAU. 2EME EDITION. DEGOUTTE G ; DARTAU B ; MAMECIER G | FONDS NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ADDUCTIONS D'EAU ; CEMAGREF AIX EN PROVENCE ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE 1992

Document technique

y

- 45
Cote : 17178 RM

CE GUIDE DECRIT UN PROCEDE SIMPLE DE RECEPTION SYSTEMATIQUE D'UN RESEAU PAR UNE EPREUVE A L'EAU. CE PROCEDE DOIT ETRE APPLIQUE AUX MARCHES PUBLICS DE L'ETAT EN APPLICATION DU FASCICULE 70 DU CHAIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES PARU EN 1992.

RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; ETANCHEITE ; EAU PARASITE ; MARCHE PUBLIC ; METHODOLOGIE

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QUELLE CONCURRENCE POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ? GATTY J | AESN ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES PARIS 01/06/1998

Document technique

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- 61
Cote : 22591 RM

CE DOCUMENT EXPLIQUE POURQUOI ET COMMENT IL POSSIBLE D4ORGANISER UNE CONCURRENCE PERMANENTE ET TRANSPARENTE POUR LA PROPRIETE DES ENTREPRISES DELEGATAIRES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. IL EXPLIQUE COMMENT IL EST POSSIBLE D'ORGANISER CETTE CONCURRENCE DE MANIERE OPTIMALES AFIN DE GARANTIR AUX USAGERS ET CONSOMMATEURS LE BENEFICE DE PRIX QUI SOITENT TOUJOURS LES PLUS FAIBLES PRIX POSSIBLES DE L'EAU POTABLE ET DU TRAITEMENT DE L'EAU.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; AFFERMAGE ; REGIE DIRECTE ; PRIX DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC

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Alimentation en eau de la ville de Metz à partir du Rupt de Mad. Appel d'offres. Travaux d'équipements hydrauliques et électromécaniques. | VILLE DE METZ ; SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN DE LORRAINE ; COMPAGNIE D'INGENIEURS CONSEILS POUR LES ETUDES D'EQUIPEMENT ET DE CONSTRUCTION 01/1966

Document technique

- NP
Cote : 65-046-01 RM

ALIMENTATION EN EAU ; CAPTAGE D'EAU SUPERFICIELLE ; BESOIN EN EAU ; MARCHE PUBLIC

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Alimentation en eau de la ville de Metz à partir du Rupt de Mad. Appel d'offres. Conduite d'adduction. | VILLE DE METZ ; SOCIETE D'EQUIPEMENT DU BASSIN DE LORRAINE ; COMPAGNIE D'INGENIEURS CONSEILS POUR LES ETUDES D'EQUIPEMENT ET DE CONSTRUCTION 01/1966

Document technique

- NP
Cote : 65-046-02 RM

ALIMENTATION EN EAU ; CAPTAGE D'EAU SUPERFICIELLE ; BESOIN EN EAU ; MARCHE PUBLIC

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Missions d'assistance à décideur et maître d'ouvrage. Terminologie et repères pratiques. | 16/02/2007

juridoc

- DOSSIER
Cote : 29961 RM

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DÉLIBÉRATION N° 2012/35 : PARTICIPATION DE L’AGENCE DE L’EAU À LA MISE EN OEUVRE
DE LA POLITIQUE DES ACHATS COURANTS DE L’ÉTAT. | AERM 29/11/2012

juridoc

y

vol. 0 - n° 0 - 2
Cote : 31656-16 RM

DIXIEME PROGRAMME ; AIDE AGENCE ; agencerm ; POLITIQUE DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; DGAE ; REDEVANCE AGENCE ; DELIBERATION ; MARCHE PUBLIC ; BUDGET AGENCE

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Guide sur l'achat public de véhicules de transport routier | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 07/2012 H

Document public

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- 42

le Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de l'Ecologie a publié un guide de l'achat public de véhicules de transport routier.

MARCHE PUBLIC ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; VEHICULE ; TRANSPORT ROUTIER

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