l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.

Sur le bassin Rhin-Meuse, le suivi de la qualité des eaux souterraines:
* suit des orientations nationales (répondant à des engagements européens). Il s’agit
des réseaux requis par la directive cadre sur l'eau (DCE1) dans les deux districts Rhine et
Meuse [Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS) et Réseau de Contrôle Opérationnel
(RCO)] et le suivi au titre de la directive nitrates2 ;
* répond à des besoins de connaissance permettant de suivre les objectifs qui seront fixés
par le futur Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) : il s’agit
du réseau de surveillance de la qualité des captages d’eau souterraine signalés
dans le « SDAGE » ;
* doit permettre aux gestionnaires ou exploitants des ressources des aquifères d’orienter
leurs actions par la mise en place périodique d’inventaires régionaux ;
* satisfait des besoins locaux de suivis de problématiques agricoles ou après mines.
Les captages utilisés pour l’alimentation en eau potable font également l’objet d’un contrôle
sanitaire sur les eaux brutes

MISE EN EVIDENCE CARTOGRAPHIQUE DES ANOMALIES CONSTATEES DES CIRCULATIONS SOUTERRAINES EN REGION CALCAIRE OU LES BASSINS VERSANTS SUPERFICIELS ET SOUTERRAINS DES SOURCES ET COURS D'EAU VARIENT CONSIDERABLEMENT. LES PLUS IMPORTANTES : DETOURNEMENT DU HAUT BASSIN DE L'AROFFE AU PROFIT DE LA MOSELLE, EXTENSION DES BASSINS VERSANTS DU VAIR ET DU PETIT VAIR DANS LA REGION DE VITTEL, LE DETOURNEMENT DU BASSIN DE L'AIRE AU PROFIT DE LA MEUSE, LES DIFFERENCES DANS LE BASSIN FERRIFERE.