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Documents  LOI SUR L'EAU | enregistrements trouvés : 101

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- 38
Cote : 16630 D RM

LES NOUVELLES MODALITES DE LA GESTION DE L'EAU. LES INNOVATIONS APPORTEES A LA POLICE DES EAUX. LE RENFORCEMENT DU ROLE DES COLLECTIVITES LOCALES.

LOI SUR L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; SAGE ; POLICE DE L'EAU ; EXHAURE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; DROIT DE L'EAU

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- 111
Cote : 18498 RM

QUELLE NOUVELLE POLITIQUE POUR L'EAU ? L'EAU UN ENJEU ECONOMIQUE ET ECOLOGIQUE.L'EAU : LE TEMPS DE L'ACTION.L'EAU,UN CAPITAL A PROMOUVOIR. L'EAU, NOTRE PATRIMOINE COMMUN.L'ASSAINISSEMENT DU LITTORAL EN CHARENTE MARITIME.UNE POLITIQUE DE L'EAU EN PLEINE EVOLUTION,DES ELUS DE PLUS EN PLUS SOLLICITES.DE LA PROTECTION DE LA QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES ET DU DROIT DE RIVERAINETE.LE BILAN DE L'APPLICATION DE LA LOI SUR L'EAU.LE PRIX DE L'EAU, LES NORMES ET LE COUT DES OUVRAGES.LA QUALITE DE L'EAU DANS SON MILIEU NATUREL SE DEGRADE-T-ELLE EN FRANCE ? LE TRAITEMENT DES POLLUTIONS DANS LES GRANDES AGGLOMERATIONS.LE VIEME PROGRAMME DES AGENCES DE L'EAU.LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS.
QUELLE NOUVELLE POLITIQUE POUR L'EAU ? L'EAU UN ENJEU ECONOMIQUE ET ECOLOGIQUE.L'EAU : LE TEMPS DE L'ACTION.L'EAU,UN CAPITAL A PROMOUVOIR. L'EAU, NOTRE PATRIMOINE COMMUN.L'ASSAINISSEMENT DU LITTORAL EN CHARENTE MARITIME.UNE POLITIQUE DE L'EAU EN PLEINE EVOLUTION,DES ELUS DE PLUS EN PLUS SOLLICITES.DE LA PROTECTION DE LA QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES ET DU DROIT DE RIVERAINETE.LE BILAN DE L'APPLICATION DE LA LOI SUR L'EAU.LE PRIX DE L'EAU, LES ...

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE DE L'EAU ; COUT D'INVESTISSEMENT ; AGENCE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; PRIX DE L'EAU ; POLLUTION DE L'EAU ; NORMALISATION ; BILAN ; EAU DE SURFACE ; QUALITE DE L'EAU

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- 53
Cote : 18539 RM

CE RAPPORT PRESENTE UNE ETUDE DU SYSTEME DE REDEVANCES DES AGENCES EN FRANCE ET L'ANALYSE DU CONTEXTE VENEZUELIEN DE LA GESTION DE L'EAU POUR EVALUER LA MISE EN PLACE DE CE SYSTEME DE GESTION FINANCIERE

POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- 63
Cote : 26611 RM

Compte rendu de la commission technique du maïs

IRRIGATION ; GESTION DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; IRRIGATION

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- 8
Cote : 31988 D RM

Le bassin Rhin-Meuse comporte, notamment sur sa partie Lorraine, des zones agricoles largement drainées sur des surfaces importantes (plaine de la Woëvre, plateau Lorrain...). Sur ces secteurs, l’efficacité des bandes enherbées mises en oeuvre réglementairement pour servir de dispositifs de filtration de ces eaux de drainage se pose. Par ailleurs, dans
ces zones où les cours d’eau ont subi de lourds aménagements hydrauliques (rectification, recalibrage, suppression de végétation...), les problématiques de qualité et restauration physique des rivières sont également prégnantes. Dans ce contexte, le futur plan de gestion des eaux (SDAGE) fixe de nouvelles dispositions visant à éviter les rejets directs des drainages dans les milieux aquatiques et à rendre obligatoire la création de dispositifs “tampon” à l’exutoire des nouveaux réseaux de drainage. Il est également proposé de démultiplier, de manière rustique, ce type de dispositifs sur les drainages existants.
Le bassin Rhin-Meuse comporte, notamment sur sa partie Lorraine, des zones agricoles largement drainées sur des surfaces importantes (plaine de la Woëvre, plateau Lorrain...). Sur ces secteurs, l’efficacité des bandes enherbées mises en oeuvre réglementairement pour servir de dispositifs de filtration de ces eaux de drainage se pose. Par ailleurs, dans
ces zones où les cours d’eau ont subi de lourds aménagements hydrauliques (rectification, ...

ZONE TAMPON HUMIDE ARTIFICIELLE ; DRAINAGE ; BANDE ENHERBEE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; SDAGE ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; ZONE HUMIDE ; PRATIQUE AGRICOLE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE NITRATE ; AGRICULTURE

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LE SDAGE ET L'AGRICULTURE POUR UNE EAU PURE DENIS L | AERM 01/01/1994

Document technique

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- 52
Cote : 18542 RM

CE RAPPORT DE STAGE DEFINIT LES CARACTERES DU SDAGE, LES IMPLICATIONS ET OBLIGATIONS DE L'AGRICULTURE VIS A VIS DE LA GESTION DES EAUX

SDAGE ; AGRICULTURE ; RESSOURCE EN EAU ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE

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- 458
Cote : 19237 RM

AFIN DE SAVOIR QUELS SONT LES IMPACTS DES NORMES SUR LES CHOIX TECHNIQUES EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT ET D'EPURATION, L'AUTEUR RETRACE L'HISTOIRE DES NORMES ET ANALYSE L'EVOLUTION DU PARC TECHNOLOGIQUE D'ASSAINISSEMENT EN FAISANT CONSTAMMENT LA COMPARAISON AVEC LA SITUATION DANS LES LANDER DE L'EX ALLEMAGNE DE L'OUEST

STATION D'EPURATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; EPURATION DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; LOI SUR L'EAU ; FILIERE D'EPURATION ; COUT D'INVESTISSEMENT

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Rhin Meuse informations. Février 2007. | AERM 02/2007

Document public

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- 8
Cote : 29865 D RM

sommaire :
- dossier : nouveaux polluants ! ne pas baisser la garde
- la DCE au coeur des débats locaux
- deux heures pour tout savoir
- 30 zones humides passées au crible
- Mirecourt accueille Gédéon
- Une nouvelle loi sur l'eau
- la base documentaire devient portail.

INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; ZONE HUMIDE ; LOI SUR L'EAU ; DOCUMENTATION ; EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ; FORET ; DECHET ; COLLECTE DE DECHET ; CLASSE D'EAU

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