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Documents  LEISBACH | enregistrements trouvés : 13

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- 36
Cote : 18787 RM

CE DOCUMENT PRESENTE UNE LISTE DES INTALLATIONS ET AMENAGEMENTS INTERESSES PAR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME DE PRIORITES

POLLUTION ACCIDENTELLE ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION DOMESTIQUE ; QUALITE DE L'EAU ; BASSIN FERRIFERE

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- 75
Cote : 32071-02 RM

Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.
Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations ...

RENATURATION ; RESTAURATION DE COURS D'EAU ; POLICE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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