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Documents  INSTANCE DE BASSIN | enregistrements trouvés : 77

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- 30
Cote : 21756 RM

L'ENQUETE PORTE SUR LA RESSOURCE EN EAU, L'ASSAINISSEMENT, LES INSTANCES DE BASSIN. LE DOSSIER EST COMPLETE PAR UN PROJET DE DELIBERATION SUR L'ENVIRONNEMENT, L'ALLOCUTION DE MONSIEUR JOSPIN, DEUX ARTICLES DE PRESSES SUR LE COLLOQUE ET DE MONSIEUR LEROY PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE.

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT ; INSTANCE DE BASSIN ; ALIMENTATION EN EAU ; AGRICULTURE ; BUDGET ; FINANCEMENT ; ASSISTANCE TECHNIQUE

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- 234
Cote : 23730 RM

DELIBERATIONS CONCERNANT LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES COLLECTIVITES LOCALES, DES INDUSTRIES, AGRICOLE. ELIMINATION DES BOUES ET DECHETS DIVERS. PROTECTION ET AMENGEMENT DES RESSOURCES EN EAU UTILISEES POUR L'AEP. PROTECTION ET AMENAGEMENT DES MILIEUX NATURELS. FORMATION COMMUNICATION. NOUVEAUX SERVICES NOUVEAUX EMPLOIS.

GESTION DE L'EAU ; INSTANCE DE BASSIN ; POLLUTION DOMESTIQUE ; POLLUTION AGRICOLE ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DECHET INDUSTRIEL ; BOUE RESIDUAIRE

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- 37
Cote : 24219 RM

Historique de l'adoption de la proposition de directive du conseil. Evolution de la politique communautaire de l'eau. Mesures prises pour la coordination d'une politique durable. Les difficultés d'application de la directive par rapport aux objectifs, aux usages de l'eau et des rôles des autorités compétentes.

DIRECTIVE EUROPEENNE ; COOPERATION INTERNATIONALE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; INSTANCE DE BASSIN ; GESTION DE L'EAU

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