Le présent rapport a pour but de dresser un descriptif simplifié des méthodologies
des inventaires opérationnels « zones humides » à mener dans le Bas-Rhin. Selon les
territoires, les connaissances et les critères d’identification évoluent et demandent
des efforts variables pour appréhender leurs fonctionnalités et leurs enjeux.
Ce guide a donc différencié trois volets successifs pour mettre en oeuvre un
inventaire « pertinent » des zones humides selon les petites régions du département.
La détermination de leur caractère ordinaire ou remarquable appartient au
département (dans le cadre d’une révision des ZHR de 1996). Cette distinction doit
être menée à la suite de l’inventaire opération selon une réflexion qui reste à définir.

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.

Ce CD rassemble des accidents français ou étrangers sélectionnés pour l'intérêt de leurs enseignements. Qu'ils soient historiques ou contemporains et bien qu'ils ne recouvrent pas la diversité des aléas possibles, ces accidents ont été retenus parmi les cas les plus connus ou ceux estimés les plus significatifs par l'inspection des installations classées. Ces documents sont disponibles et régulièrement remis à jour sur : www.aria.developpement-durable.gouv.fr