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Documents  ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN | enregistrements trouvés : 14

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- n° 0

Deux chefs de file – métropoles et communes – là où les Etablissements publics territoriaux de bassin devaient au départ être à la manœuvre, et zéro ressource affectée. La prévention des inondations s’est embourbée au fil des diverses versions du projet de loi de décentralisation.

CODIR ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; COMMUNICATION ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; INONDATION ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN

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Cote : RP-231013-18

Cette année, l’actualité dans le domaine de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, mais également de la gestion des inondations ou encore de la biodiversité est très importante. En effet, nous sommes à un tournant stratégique : nous avons des défis à relever, au regard de la mise en œuvre des directives européennes (DCE, DI, DCSMM) avec des objectifs de résultats ambitieux, mais surtout au regard des enjeux de développement de nos territoires. Il est donc aujourd’hui essentiel que tous les élus se mobilisent autour de projets permettant de donner des perspectives tout en répondant aux objectifs qui nous sont imposés.

Ce colloque est un moment privilégié d’échanges entre acteurs de l’eau, mais également entre acteurs de l’aménagement du territoire et de l’économie au cœur des problématiques de gestion des milieux aquatiques. Ce sera également l’occasion de fêter les 10 ans du label EPTB, par la mise en perspectives des actions de tous les EPTB, qui couvrent plus de 75% du territoire national.
Cette année, l’actualité dans le domaine de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, mais également de la gestion des inondations ou encore de la biodiversité est très importante. En effet, nous sommes à un tournant stratégique : nous avons des défis à relever, au regard de la mise en œuvre des directives européennes (DCE, DI, DCSMM) avec des objectifs de résultats ambitieux, mais surtout au regard des enjeux de développement de nos ...

COLLOQUE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; INONDATION ; BIODIVERSITE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; EAU POTABLE ; ALIMENTATION EN EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

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Cote : RP-080415-07

Il s'agit de faire le point sur deux compétences confiées aux intercommunalités très redoutées par les élus : La GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) prévue par la loi MAPAM et la compétence eaux.

GEMAPI ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; CODIR ; GESTION DES EAUX PLUVIALES ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU ; POLICE DE L'EAU ; POLITIQUE TERRITORIALE ; SAGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; SCOT ; ASSAINISSEMENT ; GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONAGE ; AGENCE DE L'EAU ; AIDE AGENCE ; FINANCEMENT

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Les caprices du Madon dans le viseur | VOSGES MATIN 10/02/2015

Revue de presse

- n° 0
Cote : RP-100215-13

Les travaux nécessaires à la régulation du Madon et de la Meurthe se profilent, au mieux, à l'horizon 2017. Mais avant le lancement du chantier, il faudra d'abord en définir les moyens et obtenir l'accord de tous

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; agencerm ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ; INONDATION

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- n° 0
Cote : RP-080415-01

Le maire, mais aussi Philippe Larivière, directeur de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB), et Claude Chassard, président de l'association « Assé » comme aide, soutien, solidarité et écoute, ont expliqué pas mal de sujets lors de l'assemblée générale.

INONDATION ; INFORMATION DU PUBLIC ; POLICE DE L'EAU ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; PROGRAMME D'ACTION DE PREVENTION DES INONDATIONS ; TOPOGRAPHIE ; HYDROLOGIE ; HYDROMORPHOLOGIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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- 24
Cote : 31337-13 RM

Ce cahier propose un panorama des acteurs et des dernières réglementations, un schéma explicatif de la gouvernance et illustre l'action possible des CPIE pour accompagner la planification sur leur territoire

AGENCE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; BUDGET DES COLLECTIVITES ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; POLICE DE L'EAU ; GOUVERNANCE

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Cote : RP-010814-04

Ouverts à la consultation jusqu’au 20 août, sur le site du ministère de l’écologie, deux projets de texte modifient les compétences des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) et des établissements publics d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE). Ils découlent de la loi de modernisation de l’action publique territoriale du 27 janvier 2014, qui renforce les compétences des structures communales et intercommunales pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations.
Ouverts à la consultation jusqu’au 20 août, sur le site du ministère de l’écologie, deux projets de texte modifient les compétences des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) et des établissements publics d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE). Ils découlent de la loi de modernisation de l’action publique territoriale du 27 janvier 2014, qui renforce les compétences des structures communales et intercommunales pour la gestion ...

BASSIN VERSANT ; POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; CONSULTATION DU PUBLIC ; INONDATION

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- 100

Schémas directeurs d’aménagement des eaux (SDAGE) et programmes de mesures (PDM)
vont être révisés pour la période 2016-2021 sur la base de l’actualisation des états des lieux
en cours de réalisation.
Afin d’éclairer les travaux lancés par le comité interministériel de modernisation de l’action
publique (CIMAP) de décembre 2012 sur l’orientation de la politique de l’eau, la direction de l’eau et de la biodiversité (DEB) a commandé au conseil général de l’environnement et du
développement durable (CGEDD) une mission spécifique sur la mise en oeuvre des premiers
SDAGE appliquant la directive cadre sur l’eau (DCE) pour formuler des recommandations en
vue de la fin du premier, puis du deuxième cycle.
La (ou les) cibles non atteintes en 2015 – Les conditions d’élaboration des SDAGE et
des PDM en vigueur
Schémas directeurs d’aménagement des eaux (SDAGE) et programmes de mesures (PDM)
vont être révisés pour la période 2016-2021 sur la base de l’actualisation des états des lieux
en cours de réalisation.
Afin d’éclairer les travaux lancés par le comité interministériel de modernisation de l’action
publique (CIMAP) de décembre 2012 sur l’orientation de la politique de l’eau, la direction de l’eau et de la biodiversité (DEB) a commandé au conseil ...

POLITIQUE DE L'EAU ; DGAE ; SDAGE ; DIRECTIVE CADRE EAU ; SAGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; PROGRAMME DE MESURES

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- 28
Cote : 31337-18 RM

Ce cahier porte sur les inondations en France et leurs impacts sur les sociétés notamment au travers de l'explicitation de la problématique de la gestion de crise avant, pendant et après l'inondation

INONDATION ; PPRI ; RISQUE NATUREL ; EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ; SENSIBILISATION DU PUBLIC ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CRUE ; ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; STRATEGIE ; PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION ; ZONE INONDABLE ; URBANISATION ; GEMAPI

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L’établissement public territorial de bassin Meurthe et Madon (EPTB) va engager d’importants travaux pour réduire les risques liés aux inondations.

ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN ; CRUE ; INONDATION ; agencerm ; AIDE AGENCE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU

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