THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT INVESTISSEMENT. IDENTIFIER LES RISQUES DE DEVERSEMENTS DE SUBSTANCES POLLUANTES, METTRE EN PLACE LES CONVENTIONS SPECIALES DE DEVERSEMENTS. TRAITEMENT ET VALORISAITON DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION.

l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.

Partant du constat que les réflexions relatives à la continuité piscicole dans le bassin versant de la Moselle et de la Sarre progressent dans le cadre de la mise en oeuvre de la DCE et de l'application du règlement anguille CE 1100/2007, les CIPMS ont décidé de traiter ce thème au niveau international en instituant un groupe ad hoc intitulé "Continuité biologique". Ce dernier a eu pour mandat de répondre aux trois points suivants : Réalisation d'un état des lieux des obstacles à la migration et des habitats potentiels des poissons migrateurs dans le bassin de la Moselle et de la Sarre ; Recensement des législations cadre nationales ainsi que de développement technique et scientifique dans le cadre d'un échange d'informations mutuel ; Définition d'objectifs communs en vue du rétablissement de la continuité biologique de la Moselle et de la Sarre ainsi que de leurs affluents.