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Documents  DROIT DE L'ENVIRONNEMENT | enregistrements trouvés : 217

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Ainsi, les rôles attendus de ces zones sont variés : ils ne sont pas quantifiés, ni facilement
quantifiables.

ASSAINISSEMENT ; ZONE DE REJET VEGETALISEE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 103
Cote : 08207-87 RM

RESUME ANNUEL DE CE QUI EST FAIT EN FRANCE EN MATIERE DE RECENSEMENTS ET DE PROGRAMMES DE RESORPTION DES ANCIENS DEPOTS DE DECHETS INDUSTRIELS TOXIQUES OU DANGEREUX. CADRES LEGISLATIF, REGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF DANS LESQUELS CES PROBLEMES SONT TRAITES EN FRANCE.

DECHET INDUSTRIEL ; DEPOT INDUSTRIEL ; POLITIQUE DE DECHET ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; JURISPRUDENCE

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- PM
Cote : 12550-1-5 RM

1 SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE DES EXPERIENCES ETRANGERES-2 ASPECTS AGRONOMIQUES ET COMMERCIAUX (DEFINITION DES DIFFERENTES CATEGORIES DE COMPOST ET DE LEUR DOMAINE D'UTILISATION)-3 CONSEQUENCES SUR LA FILIERE TRAITEMENT DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION-4 FICHES DE CAS FRANCE-5 FICHES DE CAS COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE.

ANALYSE ECONOMIQUE ; ETUDE DE MARCHE ; BOUE RESIDUAIRE ; ORDURE MENAGERE ; DECHET INDUSTRIEL ; INDUSTRIE DU BOIS ; INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE ; AGRICULTURE ; VALORISATION AGRICOLE ; COUT ; ANALYSE ECONOMIQUE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION DE DECHET ; RECHERCHE DEVELOPPEMENT ; ABATTOIR ; LISIER ; INDUSTRIE VINICOLE ; RECYCLAGE DE DECHET ; RECUPERATION DE PRODUIT

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Cote : 14841 RM

ACTES DU COLLOQUE :1.RAISONNER LA MAITRISE DES DEJECTIONS.2.CONSEQUENCES D'UNE BONNE GESTION DES DEJECTIONS SUR LA CONCEPTION D'UN BATIMENT D'ELEVAGE.3.ELIMINER LES EFFLUENTS DE SILOS ET DE SALLES DE TRAITE.4.LA QUALITE DES EAUX ET LES EFFLUENTS D'ELEVAGE.5.TRAITEMENT DES DEJECTIONS BOVINES,LE POINT SUR LES SOLUTIONS TECHNIQUES. 6.GESTION DES DEJECTIONS,PERFORMANCE DES MATERIELS D'EPANDAGE.7. LEGISLATION ET AIDES PUBLIQUES.8.VALEUR AGRONOMIQUE DES DEJECTIONS ANIMALES.9.MAIS ENSILAGE ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT,RAISONNER LA FERTILISATION ET LE DESHERBAGE.10.LES CULTURES FOURRAGERES INTENSIVES,EXEMPLE DE LA BRETAGNE.11.NOUVELLE APPROCHE DE LA FERTILISATION DANS LES FERMES BOVINES.12.RECYCLER LES DEJECTIONS SUR LE MAIS ENSILAGE.13.PROJET PILOTE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES,BASSIN VERSANT DE L'ERNEE (MAYENNE).14.DES ACTIONS DECENTRALISEES DE CONSEIL ET DE COMMUNICATION AUPRES DES AGRICULTEURS ET DU GRAND PUBLIC.15.REGLEMENTATION ENVIRONNEMENT POUR L'ELEVAGE BOVIN DANS LES DIFFERENTS PAYS EUROPEENS.16.LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX PAR LES NITRATES D'ORIGINE AGRICOLE,ACTIONS ROLE DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE
ACTES DU COLLOQUE :1.RAISONNER LA MAITRISE DES DEJECTIONS.2.CONSEQUENCES D'UNE BONNE GESTION DES DEJECTIONS SUR LA CONCEPTION D'UN BATIMENT D'ELEVAGE.3.ELIMINER LES EFFLUENTS DE SILOS ET DE SALLES DE TRAITE.4.LA QUALITE DES EAUX ET LES EFFLUENTS D'ELEVAGE.5.TRAITEMENT DES DEJECTIONS BOVINES,LE POINT SUR LES SOLUTIONS TECHNIQUES. 6.GESTION DES DEJECTIONS,PERFORMANCE DES MATERIELS D'EPANDAGE.7. LEGISLATION ET AIDES PUBLIQUES.8.VALEUR AGRONOMIQUE ...

AGRICULTURE ; ELEVAGE ; LISIER ; TRAITEMENT DE L'EAU ; EAU USEE ; EPANDAGE ; VALORISATION AGRICOLE ; DECHET AGRICOLE ; FERTILISATION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; NITRATE ; INFORMATION ; CULTURE ; QUALITE DE L'EAU

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- NP
Cote : 17168-1-2 RM

CETTE A POUR OBJET DE METTRE EN EVIDENCE LES DIVERS MONTAGES JURIDIQUES ET FINANCIERS DE GESTION DE L'APRES CARRIERE, EN ACCOMPAGNEMENT DES STRATEGIES DE REAMENAGEMENT PREALABLEMENT INVENTORIEES. A PARTIR DE DEUX EXEMPLES DE GESTION EXISTANTES DANS LA REGION RHONE ALPES, DES MONTAGES DE GESTION SONT PROPOSES POUR DEUX SITES LORRAINS DANS LES VALLEES DE LA MOSELLE ET DE LA MORTAGNE.

REHABILITATION PAYSAGERE ; GRAVIERE ; CARRIERE ALLUVIONNAIRE ; COUT D'INVESTISSEMENT ; IMPACT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; REHABILITATION DE SITE

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- 80
Cote : 19792 RM

CE RAPPORT PRESENTE EN PREMIER LIEU LES PRINCIPAUX DOMAINES OU L'EXTRACTION DE GRANULATS PEUT AVOIR DES CONSEQUENCES SUR LA GESTION DES EAUX ET L'ENVIRONNEMENT, LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE CONCERNANT L'EXTRACTION DE GRANULATS ET LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET LES ORGANISATIONS QUI INTERVIENNENT DANS L'ELABORATION DES ACTES ADMINISTRATIFS ET LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET AU MEXIQUE. LE CAS PARTICULIER DU BASSIN RHIN MEUSE SERT A ILLUSTRER LE SUJET ET LES INCIDENCES DU SDAGE.
CE RAPPORT PRESENTE EN PREMIER LIEU LES PRINCIPAUX DOMAINES OU L'EXTRACTION DE GRANULATS PEUT AVOIR DES CONSEQUENCES SUR LA GESTION DES EAUX ET L'ENVIRONNEMENT, LE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE CONCERNANT L'EXTRACTION DE GRANULATS ET LES STRUCTURES ADMINISTRATIVES ET LES ORGANISATIONS QUI INTERVIENNENT DANS L'ELABORATION DES ACTES ADMINISTRATIFS ET LA POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET AU MEXIQUE. LE CAS PARTICULIER DU BASSIN RHIN ...

SDAGE ; CARRIERE ALLUVIONNAIRE ; INDUSTRIE DU GRANULAT ; POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

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- 100
Cote : 23326 RM

THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT INVESTISSEMENT. IDENTIFIER LES RISQUES DE DEVERSEMENTS DE SUBSTANCES POLLUANTES, METTRE EN PLACE LES CONVENTIONS SPECIALES DE DEVERSEMENTS. TRAITEMENT ET VALORISAITON DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION.
THEMES DU COLLOQUE : UN CADRE REGLEMENTAIRE CONTRAIGNANT POUR GENERALISER LES BONNES PRATIQUES. AUDIT COMPARATIF ENVIRONNEMENTAL ET ECONOMIQUE DES DIFFERENTES FILIERES D'ELIMINATION ET DE VALORISAITON DES BOUES. LA PERCEPTION DU DECRET ET L'INCIDENCE SUR LES PROJETS DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDE DE CAS : BESANCON APPLIQUE LES NOUVELLES PRESCRIPTIONS SUR L'EPANDAGE. CHOIX D'UNE FILIERE ADAPTEE AU CONTEXTE LOCAL : PISTES DE REFLEXION AVANT TOUT ...

BOUE RESIDUAIRE ; EPANDAGE DE BOUE ; MATIERE DE VIDANGE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; VALORISATION AGRICOLE ; TRAITEMENT DE BOUE ; COMPARAISON ; ANALYSE ECONOMIQUE ; AUDIT ; SUBSTANCE DANGEREUSE ; TOXICITE ; EVALUATION DE DOMMAGE ; DROIT DE L'EAU

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- 79
Cote : 24192 RM

l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.
l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de ...

GRAVIERE ; IMPACT ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; AFFOUILLEMENT ; ETENDUE D'EAU ; SURVEILLANCE ; MATERIAU ; REMBLAI

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