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Documents  DROIT | enregistrements trouvés : 53

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- 117
Cote : 24413 RM

Recherche de données sur le comportement physico-chimique de spesticides et leur devenir dans l'atmosphère. Méthode d'échantillonnage et d'analyses appropriés aux niveaux de concentration attendus. Présentation des pesticides, transfert dans l'atmosphère, retombées atmoshériques. Stratégie et méthodes d'échantillonnage. Méthodes d'analyse.

PESTICIDE ; ECHANTILLONNAGE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ANALYSE PHYSICOCHIMIQUE ; TOXICITE ; DROIT

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- 23
Cote : 13121 D RM

RAPPORT PRESENTE A LA 5E SECTION PAR MR CORDA.EXTRAIT DU BULLETIN DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS DU 21/07/1988.CONDITIONS JURIDIQUES DE L'ENTRETIEN.MAITRISE D'OUVRAGE. CONTRAINTE TECHNIQUE,FINANCIERE ET JURIDIQUE

ENTRETIEN DE COURS D'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; COUT ; DROIT DE L'EAU

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- 79
Cote : 14737 RM

THEMES DU COLLOQUE : LE DROIT AUX CHOIX, LE DROIT A L'INFORMATION, LES NOUVEAUX DROITS DE L'ENVIRONNEMENT. DROITS DE L'HOMME ET DROITS DE LA NATURE.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; INFORMATION ; MEDIA ; DROIT

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.
CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 160
Cote : 14919-1 RM

ETUDE DES MOYENS JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES POUR CONTRAINDRE UN AGRICULTEUR EXPLOITANT A REMETTRE OU A MAINTENIR EN HERBE LES TERRES SITUEES EN ZONE SENSIBLE POUR LES NAPPES. SUIVANT QUE CELUI CI EST TITULAIRE DE LA MAITRISE CULTURALE DU SOL OU S'IL EST TITULAIRE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN CONTRAT OU D'UN BAIL.

DROIT ; DROIT DE L'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OBJECTIF DE QUALITE ; AGRICULTURE ; NITRATE ; EAU POTABLE ; PROTECTION DE NAPPE ; JACHERE

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- 23
Cote : 24397 RM

Modalités juridiques régissant les opérations de maîtrise d'ouvrage de piésomètres et de stations hydrométriques sur des terrains propriétés de personnes publiques ou privées, et les moyens dont peut disposer l'agence pour assurer la pérennité des ouvrages et le droit d'accès à ces ouvrages.

GESTION DE L'EAU ; APPAREIL DE MESURE ; DROIT ; DROIT CIVIL

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- Dossier
Cote : 21949-2 RM

Qualité des produits de dragage. Méthodes d'étude de la qualité des sédiments, et impacts sur l'environnement. Réglementation des produits de dragage et de curage. Gestion des produits de dragage : traitements et stockages.

SEDIMENT ; CURAGE ; DROIT ; TOXICITE ; TRAITEMENT DE BOUE

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