m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
Image actualités

Documents  DROIT | enregistrements trouvés : 53

O

-A +A

Filtres

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

- 117
Cote : 24413 RM

Recherche de données sur le comportement physico-chimique de spesticides et leur devenir dans l'atmosphère. Méthode d'échantillonnage et d'analyses appropriés aux niveaux de concentration attendus. Présentation des pesticides, transfert dans l'atmosphère, retombées atmoshériques. Stratégie et méthodes d'échantillonnage. Méthodes d'analyse.

PESTICIDE ; ECHANTILLONNAGE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ANALYSE PHYSICOCHIMIQUE ; TOXICITE ; DROIT

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 215
Cote : 07966 RM

CONTROLE DES POLLUTIONS INDUSTRIELLES.DISPOSITIF LEGISLATIF, ET REGIME DES SENCTIONS.LE CONTROLE JURIDICTIONNEL DES INDUSTRIELLES.LES CONTRATS SPECIAUX D'ASSURANCE CONTRE LES POLLUTIONS.

GESTION DE L'EAU ; INDUSTRIE ; DROIT DE L'EAU ; JURISPRUDENCE ; DROIT ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 23
Cote : 13121 D RM

RAPPORT PRESENTE A LA 5E SECTION PAR MR CORDA.EXTRAIT DU BULLETIN DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS DU 21/07/1988.CONDITIONS JURIDIQUES DE L'ENTRETIEN.MAITRISE D'OUVRAGE. CONTRAINTE TECHNIQUE,FINANCIERE ET JURIDIQUE

ENTRETIEN DE COURS D'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; COUT ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 79
Cote : 14737 RM

THEMES DU COLLOQUE : LE DROIT AUX CHOIX, LE DROIT A L'INFORMATION, LES NOUVEAUX DROITS DE L'ENVIRONNEMENT. DROITS DE L'HOMME ET DROITS DE LA NATURE.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; INFORMATION ; MEDIA ; DROIT

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.
CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 160
Cote : 14919-1 RM

ETUDE DES MOYENS JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES POUR CONTRAINDRE UN AGRICULTEUR EXPLOITANT A REMETTRE OU A MAINTENIR EN HERBE LES TERRES SITUEES EN ZONE SENSIBLE POUR LES NAPPES. SUIVANT QUE CELUI CI EST TITULAIRE DE LA MAITRISE CULTURALE DU SOL OU S'IL EST TITULAIRE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN CONTRAT OU D'UN BAIL.

DROIT ; DROIT DE L'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OBJECTIF DE QUALITE ; AGRICULTURE ; NITRATE ; EAU POTABLE ; PROTECTION DE NAPPE ; JACHERE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 219
Cote : 14937 RM

ACTES DU COLLOQUE DU CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT.MONTREAL DU 26 AU 29 OCTOBRE 1988. LES DROITS NATIONAUX : PREVENTION ET POLLUTION TRANSFRONTIERE EN BELGIQUE, AU BRESIL, AU CANADA, EN AMERIQUE DU NORD ET DU SUD, EN FRANCE, EN ITALIE, AU LUXEMBOURG, AU MAROC, EN RFA ET EN TUNISIE. 2-LE DROIT DE LA REPARATION. 3-LE DROIT INTERNATIONAL. EN ANNEXES LOI, ACCORD ET CONVENTION INTERNATIONALE.

COOPERATION INTERNATIONALE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT ; DOMMAGE ; ASSURANCE ; POLLUTION TRANSFRONTALIERE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; INFORMATION ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 15
Cote : 14919-2 RM

ETUDE DES MOYENS JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES POUR CONTRAINDRE UN AGRICULTEUR EXPLOITANT A REMETTRE OU A MAINTENIR EN HERBE LES TERRES SITUEES EN ZONE SENSIBLE POUR LES NAPPES. SUIVANT QUE CELUI CI EST TITULAIRE DE LA MAITRISE CULTURALE DU SOL OU S'IL EST TITULAIRE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN CONTRAT OU D'UN BAIL.

DROIT ; DROIT DE L'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OBJECTIF DE QUALITE ; AGRICULTURE ; NITRATE ; EAU POTABLE ; PROTECTION DE NAPPE ; ZONE SENSIBLE ; JACHERE

LIRE PLUS

Z