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Documents  DIRECTIVE EUROPEENNE | enregistrements trouvés : 137

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Cote : 24059-1-2 RM

EVOLUTION DES ASPECTS JURIDIQUES ET DIPLOMATIQUES AVANT ET APRES L'APPROCHE DE L'INTEGRATION DE LA NOTION DE GESTION PAR BASSIN VERSANT ET DE GESTION INTEGREE ET GLOBALE.. ORIGINE DE LA CREATION DES COMMISSIONS INTERNATIONALES DONT CELLES DE LA MOSELLE, DU RHIN ET DE LA MEUSE.

GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; COMPARAISON ; DROIT DE L'EAU ; DROIT INTERNATIONAL ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU DE SURFACE ; EAU SOUTERRAINE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; HISTORIQUE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; CONVENTION MER DU NORD ; DROIT DE L'EAU

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L'EAU EN EUROPE. | ENJEUX DE L'EUROPE 01/06/1992

Article

- 100
Cote : 16624 RM

DOSSIER SPECIAL PRESENTANT LES ACTIONS, LES MODALITES, LES LIMITES ET LES INSUFFISANCES DES ACTIONS MENEES EN EUROPE PAR LES ETATS NATIONAUX ET LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES. LE RHIN,LE MAIN ET DANUBE.

GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; ETRANGER ; COOPERATION INTERNATIONALE ; LOI SUR L'EAU ; EAU POTABLE ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; AGRICULTURE ; EAU USEE ; VOIE NAVIGABLE

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- 62
Cote : 20793 RM

L'OBJET DE CETTE ETUDE EST D'APPORTER AUX AGENCES DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DE LEUR 7EME PROGRAMME UNE EVALUATION DES CONSEQUENCES DU CHANGEMENT DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE. CE CHANGEMENT AURA DE NOMBREUSES REPERCUSSIONS SUR LES SERVICES DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE ET SUR LES COLLECTIVITES LOCALES EGALEMENT

DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU POTABLE ; DISTRIBUTION D'EAU ; EVALUATION DE DOMMAGE ; ARSENIC ; BORE ; CUIVRE ; NICKEL ; BENZENE ; HPA ; SOLVANT CHLORE ; QUALITE DE L'EAU

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- 115
Cote : 21930-1-2 RM

APRES UNE ANALYSE SUCCINTE DES PRINCIPAUX SYSTEMES EUROPEENS,LE CAS DE NEUF PAYS D'EUROPE DE L'EST, D'AMERIQUE LATINE, D'ASIE ET D'AFRIQUE EST PRESENTE. UNE ANALYSE COMPARATIVE DES OPERATIONS EN COURS PAR RAPPORT AUX SYSTEMES EUROPEENS CONCLUT LE PROPOS

GESTION DE L'EAU ; GESTION INTEGREE ; RESSOURCE EN EAU ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; BASSIN VERSANT ; COOPERATION INTERNATIONALE ; DIRECTIVE EUROPEENNE

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- 46
Cote : 21933 RM

APRES UNE ANALYSE SUCCINTE DES PRINCIPAUX SYSTEMES EUROPEENS,LE CAS DE NEUF PAYS D'EUROPE DE L'EST, D'AMERIQUE LATINE, D'ASIE ET D'AFRIQUE EST PRESENTE. UNE ANALYSE COMPARATIVE DES OPERATIONS EN COURS PAR RAPPORT AUX SYSTEMES EUROPEENS CONCLUT LE PROPOS

GESTION DE L'EAU ; GESTION INTEGREE ; RESSOURCE EN EAU ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; BASSIN VERSANT ; COOPERATION INTERNATIONALE ; DIRECTIVE EUROPEENNE

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- 66
Cote : 15886-99 RM

BILAN DE LA QUALITE DE L'EAU DISTRIBUEE EN MOSELLE, LA SECURITE DE L'APPROVISIONNEMENT ET TRAVAUX DE RENFORCEMENT OU DE RENOUVELLEMENT DES RESSOURCES EN EAU. IMPACT DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE.

DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU POTABLE ; BACTERIOLOGIE ; NITRATE ; SODIUM ; AGRESSIVITE DE L'EAU ; FLUOR ; MICROPOLLUANT MINERAL ; MICROPOLLUANT ORGANIQUE ; SECURITE ; RESSOURCE EN EAU ; RECHERCHE D'EAU ; PROTECTION DE CAPTAGE ; QUALITE DE L'EAU

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- 18
Cote : 23959 RM

PRINCIPES GENERAUX DE LA DIRECTIVE NITRATES. CRITIQUE ET PROPOSITIONS PAR RAPPORT A LA REGLEMENTATION NATIONALE ET LOCALE EN VIGUEUR DANS LES DEPARTEMENTS ET PAR RAPPORT A LA CAMPAGNE D'ENQUETE REALISEE PAR LES CHAMBRES D'AGRICULTURE.

DIRECTIVE EUROPEENNE ; NITRATE ; AGRICULTURE ; EVALUATION DE DOMMAGE

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