L’analyse de la hiérarchisation des enjeux a débouché sur l’établissement de 4 objectifs de développement durable pour ce DOCOB : conserver et renforcer les habitats et les espèces d'IC du complexe prairial (ODD1), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau de zones humides (hors prairial) (ODD2), idem pour les habitats et les espèces d'IC du réseau hydrographique et zones forestières (ODD3) et animer la politique Natura 2000 (ODD4). Au titre de la ZSC, pour l’établissement du plan d’action du DOCOB, seuls les habitats et espèces d’intérêt communautaire de la « directive habitats » ont été retenus. La conservation de la majorité des habitats et des espèces d’intérêt communautaire du site Natura 2000 est intimement liée aux pratiques agricoles, notamment en termes de période de fauche et de fertilisation, mais aussi à la qualité des cours d’eau.

L'engouement pour les techniques alternatives au désherbage chimique a permis le développement, depuis une dizaine d'années, de nombreux types de machines de désherbage alternatif à l'utilisation de produits phytosanitaires. Cependant ces méthodes sont en continuelle évolution technique et ont une efficacité variable. La FREDON Lorraine et la FREDON Alsace se sont associées afin de mettre en oeuvre une expérimentation visant à étudier des techniques de désherbage alternatif. Les techniques ont été choisies afin de représenter au mieux l'offre de matériel disponible. Cette étude est réalisée sur une période de deux ans (sur les deux saisons de désherbage de 2010 et 2011), durée devant permettre de réduire les effets des aléas climatiques et matériels.

Ce guide retrace les différentes étapes (étapes 1 à 10) d’un projet de réseaux d’eau et d’assainissement, et identifie, au sein de ces étapes, le rôle joué par les différents acteurs autour de la question du réemploi des sols en place.
L’étude de faisabilité du réemploi des sols en place, divisée en trois phases principales, se
construit progressivement avec le projet d'eau et d'assainissement. Les éléments techniques
et économiques disponibles à l'issue de chaque phase permettent d'évaluer la pertinence du
réemploi et, le cas échéant, de déclencher le passage à la phase suivante.

Si l'assainissement des collectivités de plus de 2000 équivalents-habitants est globalement bien appréhendé, celui des collectivités de taille plus modeste reste souvent plus difficiles à mettre en place. Un traitement dit "approprié" doit être mis en oeuvre dans le respect des objectifs de qualité des milieux récepteurs, et du bon état des masses d'eau réceptrices au sens de la directive "eaux résiduaires urbaines" et de la direcive cadre sur l'eau.

Afin de répondre aux nouvelles exigences de classement en “bon état”, d’importants efforts restent à engager pour plus de la moitié des cours d’eau du bassin Rhin-Meuse, notamment en milieu rural ou pour les cours d’eau fragiles à faible débit.
Pour lutter contre la pollution des cours d’eau et milieux aquatiques, les efforts doivent notamment porter sur la recherche de solutions
d’assainissement adaptés aux 1 300 communes de moins de 2 000 habitants du bassin Rhin-Meuse, qui ne disposent pas d’un système
d’assainissement satisfaisant.
Face au défi que constitue l’assainissement d’une petite collectivité, les élus sont souvent démunis pour aborder un des projets majeurs qu’ils auront éventuellement à mener.
Comment dois-je m’y prendre ? Quelles sont mes obligations réglementaires, mes responsabilités ? Sur qui puis-je m’appuyer ?
Combien de temps cela risque-t-il de prendre ? Et à quel coût ?
Quel élu local ne s’est pas un jour posé ce type de questions ?
Quel maire ou président de structure intercommunale avait réellement
conscience, en se lançant dans la démarche, du temps et de l’énergie
que cela allait demander ?
Ce guide baptisé “Assainissement durable des petites collectivités : les
clés de la réussite”, n’a bien sûr pas l’ambition de répondre définitivement à l’ensemble de ces questions.
Il apporte des éléments de réponse pour, a minima, bien initier un projet
dans le cadre d’une approche durable.
Qu’on ne s’y trompe pas, beaucoup de temps et d’argent devront déjà être engagés dès les premières étapes du cycle de vie d’un système
d’assainissement, mais cet investissement préalable permettra ensuite,
non seulement d’éviter de mauvaises surprises, mais également de réaliser des économies importantes au cours du projet.