m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK
Image actualités

Documents  COLLECTIVITE TERRITORIALE | enregistrements trouvés : 1 185

O

-A +A

Filtres

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 31
Cote : 12959 RM

GUIDE A L'USAGE DES MAIRES DES COMMUNES RURALES. CE DOCUMENT SE PRESENTE SOUS FORME DE FICHES PRATIQUES. SIX FICHES CONCERNENT LES DIFFERENTS ASPECTS ADMINISTRATIFS, COMPTABLES ET FINANCIERS DE LA GESTION EN REGIE. QUATRE FICHES ELEMENTS POUR LE CHOIX OU LE CHANGEMENT DU MODE DE GESTION. DEUX FICHES SONT CONSACREES AUX RELATIONS ENTRE UNE COLLECTIVITE PUBLIQUE ET UN FERMIER.

EAU POTABLE ; GESTION DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; BUDGET ; DISTRIBUTION D'EAU ; CAHIER DES CHARGES ; METHODOLOGIE ; GESTION DE SERVICE D'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 147
Cote : 13173 RM

ENSEMBLE D'ARTICLES SUR LES PROBLEMES DE LA GESTION DE L'EAU EN FRANCE AUSSI BIEN SOUS LES ASPECTS FONCTIONS DE L'EAU QUE LES USAGES ET LES USAGERS.

GESTION DE L'EAU ; EAU POTABLE ; DISTRIBUTION D'EAU ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; POLLUTION DIFFUSE ; AGRICULTURE ; ENERGIE ; LOISIR ; CRUE ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; PRIX DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; ETUDE DE RISQUE ; PREVENTION DE RISQUE ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- NP
Cote : 14104-1-6 RM

RESULTATS DES ETUDES RIVIERES EFFECTUEES EN 1987 DANS LE BAS RHIN EN VUE DE DETERMINER LA QUALITE DES RIVIERES, LES CAUSES DE POLLUTION ET D'EVALUER L'EFFICACITE DES SOLUTIONS ACTUELLEMENT ENVISAGEES PAR LES COMMUNES RIVERAINES POUR REMEDIER A CES PROBLEMES. L'ETUDE SE PRESENTE EN 6 FASCICULE : LE RAPPORT DE SYNTHESE. LA METHODOLOGIE ET LES RESULTATS GENERAUX DE L'ETUDE. LES FICHES DESCRIPTIVES POUR CHAQUE RIVIERE CLASSEES PAR SECTEUR ENTRE LA LAUTER ET LA SAUER, LES AFFLUENTS DE LA ZORN MOYENNE, ENTRE LA BRUCHE ET L'EHN ET LE SECTEUR DE LA SCHEER AMONT.
RESULTATS DES ETUDES RIVIERES EFFECTUEES EN 1987 DANS LE BAS RHIN EN VUE DE DETERMINER LA QUALITE DES RIVIERES, LES CAUSES DE POLLUTION ET D'EVALUER L'EFFICACITE DES SOLUTIONS ACTUELLEMENT ENVISAGEES PAR LES COMMUNES RIVERAINES POUR REMEDIER A CES PROBLEMES. L'ETUDE SE PRESENTE EN 6 FASCICULE : LE RAPPORT DE SYNTHESE. LA METHODOLOGIE ET LES RESULTATS GENERAUX DE L'ETUDE. LES FICHES DESCRIPTIVES POUR CHAQUE RIVIERE CLASSEES PAR SECTEUR ENTRE LA ...

EAU DE SURFACE ; OBJECTIF DE QUALITE ; ASSAINISSEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CARTOGRAPHIE ; QUALITE DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.
CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 57
Cote : 15210 RM

OPTIMISATION DE LA CONCEPTION ET DU CALCUL DES INSTALLATIONS A BOUES ACTIVEES EN AERATION PROLONGEE

STATION D'EPURATION ; NITRIFICATION ; DENITRIFICATION ; BASSIN D'AERATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DECANTATION ; ELIMINATION DE L'AZOTE ; PROCEDE BIOLOGIQUE ; BOUE ACTIVEE ; ANOXIE ; METHODOLOGIE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 38
Cote : 16630 D RM

LES NOUVELLES MODALITES DE LA GESTION DE L'EAU. LES INNOVATIONS APPORTEES A LA POLICE DES EAUX. LE RENFORCEMENT DU ROLE DES COLLECTIVITES LOCALES.

LOI SUR L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; SAGE ; POLICE DE L'EAU ; EXHAURE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 27
Cote : 17890 RM

RESULTATS ET ANALYSE D'UNE ENQUETE VISANT A RECENSER LES PRINCIPALES MATIERES ACTIVES UTILISEES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ZONES NON CULTIVEES, LES QUANTITES APPLIQUEES ANNUELLEMENT, EN VUE DE MIEUX EVALUER L'IMPORTANCE RELATIVE DES USAGES AGRICOLES OU NON AGRICOLES DANS LA POLLUTION DES EAUX DE SURFACE OU DES CAPTAGES.

PESTICIDE ; ENQUETE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; PESTICIDE ; PESTICIDE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 28
Cote : 18104 RM

CE DOCUMENT RECENSE LES DIFFERENTES ETAPES CLEFS NECESSAIRES AU DEROULEMENT D'UN PROJET DANS LE DOMAINE DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT

EAU POTABLE ; ASSAINISSEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ALIMENTATION EN EAU ; DROIT PUBLIC ; DROIT DE L'EAU ; METHODOLOGIE ; DROIT DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 43
Cote : 18494 RM

CETTE ETUDE VISE A EVALUER LA QUANTITE, LA QUALITE ET LA VULNERABILITE DE LA RESSOURCE EN EAU REELLEMENT DISPONIBLE A THIN LE MOUTIER

ALIMENTATION EN EAU ; EAU POTABLE ; RESSOURCE EN EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; VULNERABILITE DE NAPPE ; CAPTAGE ; EAU SOUTERRAINE ; QUALITE DE L'EAU

LIRE PLUS

Z