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- 90
Cote : 31592 RM
Les points abordés ont permis de présenter :
- Les bases réglementaires de l’assainissement non collectif : obligation des communes, des particuliers, zonage d’assainissement
- La création et la gestion d’un SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif)
- Les opérations de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif.
ASSAINISSEMENT AUTONOME ; COLLOQUE ; SPANC ; REHABILITATION DE RESEAU ; ZONAGE ; REGLEMENTATION ; PPCANC
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- n° 0
Cote : RP-191115-12
Assainissement autonome. Le hameau de ville et les écarts de Benney ne pouvant être raccordés à l'assainissement collectif, le président Gérard Gegout informe que l'agence de l'eau peut subventionner les travaux à hauteur de 60 % et les études à 70 % à faire avant la fin 2017.
ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT AUTONOME ; agencerm
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Cote : RP-240111-10
Dans un premier temps, le programme ne concernera que les propriétaires d'installations sur les communes dépendant de l'agence de l'eau Rhin-Meuse (Dommartin-lès-Vallois, Sans-Vallois, Les Vallois, Pont-lès-Bonfays, Frenois, Pierrefitte, Escles et Lerrain), les modalités d'aide de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse n'étant pas encore établies.
ASSAINISSEMENT AUTONOME ; AIDE AGENCE
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