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Documents  AIDE AGENCE | enregistrements trouvés : 3 108

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- 70
Cote : 10060 RM

CLASSIFICATION DES COURS D'EAU DU DEPARTEMENT DES VOSGES.REGLEMENTATION EN VIGUEUR POUR LES COURS D'EAU DOMANIAUX ET NON DOMANIAUX EN MATIERE DE CURAGE,SERVITUDE DE PASSAGE,MATERIAUX TRANSPORTES, CHANGEMENT DE LIT,DEFENSE CONTRE LES EAUX,PROTECTION ET ENTRETIEN DES BERGES,CIRCULATION DES BATEAUX.PROPRIETE DU LIT DE LA RIVIERE. PROTECTION D'ENERGIE

POLICE DE L'EAU ; HISTORIQUE ; DROIT DE L'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PECHE ; MICROCENTRALE ; POMPE A CHALEUR ; ENERGIE ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU ; TRANSPORT FLUVIAL ; AIDE AGENCE ; DROIT DE L'EAU

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- 22
Cote : 19187 RM

COMPLEMENT AU CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES RELATIF A LA POSE DES CANALISATIONS D'ASSAINISSEMENT

CANALISATION ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT ; REHABILITATION DE RESEAU ; AIDE AGENCE

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10y

Cette étude a porté sur la recherche de substances dangereuses au sein des rejets de 10 métiers artisanaux : Carénage à Sec, Métier de la Coiffure, Métier de
l’Automobile : Mécanique & Carrosserie, Imprimerie, Menuiserie, Nettoyage de locaux, Démoussage de toiture &
décapage de façade, Peinture en Bâtiment, Nettoyage de vêtements: Pressings & Aquanettoyage, Prothésiste Dentaire.

SUBSTANCE DANGEREUSE ; INDUSTRIE ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-200921-

Friche Industrielle - Cet investissement communal de près de 653 000 € a pu être réalisé avec l’aide de l’État à la hauteur de 15 %, de la région à la hauteur de 40 %, du conseil départemental à la hauteur de 10 % et de l’agence de l’eau à la hauteur de 3 %, soit 68 % du coût global. Les 32 % restant sont autofinancés par la commune.

agencerm ; PQR ; AIDE AGENCE ; AMENAGEMENT URBAIN ; FRICHE INDUSTRIELLE ; INDUSTRIE

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- 4
Cote : 31319-24 D RM

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement public de coopération intercommunale l'obligation de présenter à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable destiné notamment à l'information des usagers. Ce rapport est présenté au plus tard dans les neuf mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné. Le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale y joint la note établie chaque année par l'agence de l'eau ou l'office de l'eau sur les redevances figurant sur la facture d'eau des abonnés et sur la réalisation de son programme pluriannuel d'intervention.
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement public de coopération intercommunale l'obligation de présenter à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable destiné notamment à l'information des usagers. Ce rapport est présenté au plus tard dans les neuf mois qui ...

REDEVANCE AGENCE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE MODERNISATION DES RESEAUX ; AIDE AGENCE ; PRIX DE L'EAU ; COMMUNICATION ; TOUS

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