Kentika - Documents

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- 22
Cote : 04259 RM

CAHIER DES CHARGES ; CANALISATION ; AFFERMAGE ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT

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- 4
Cote : 11142 D RM

DISTRIBUTION D'EAU ; CAHIER DES CHARGES ; GESTION ; AFFERMAGE ; CONCESSION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SOCIETE PRIVEE DE SERVICE D'EAU ; GESTION DE SERVICE D'EAU

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- 57
Cote : 12898 RM

GESTION DE L'EAU ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; PRIX DE L'EAU ; RESEAU D'EAU POTABLE ; AFFERMAGE ; CONCESSION ; COMPARAISON ; GESTION DE SERVICE D'EAU

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- 140
Cote : 19253 RM

APRES UN BREF APERCU SUR LA GESTION DE L'EAU EN FRANCE ET DES DIFFERENTES DE GESTION, CETTE ETUDE PRESENTE LES RESULTATS D'UNE ENQUETE MENEE PAR L'ASSOCIATION AFOC DU BAS RHIN AUPRES DES CONSOMMATEURS ET DES COMMUNES SUR LE MODE DE GESTION,PRIX DE L'EAU,ET L'ETAT D'EQUIPEMENT DE LA COMMUNE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT,DE RESEAU, D'ORIGINE DE LA RESSOURCE ET DU MODE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE.

ENQUETE ; PRIX DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AFFERMAGE ; CONCESSION ; FISCALITE ; DISTRIBUTION D'EAU ; EAU POTABLE ; ASSAINISSEMENT ; STATION D'EPURATION ; DROIT DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE SERVICE D'EAU

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- 61
Cote : 22591 RM

CE DOCUMENT EXPLIQUE POURQUOI ET COMMENT IL POSSIBLE D4ORGANISER UNE CONCURRENCE PERMANENTE ET TRANSPARENTE POUR LA PROPRIETE DES ENTREPRISES DELEGATAIRES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. IL EXPLIQUE COMMENT IL EST POSSIBLE D'ORGANISER CETTE CONCURRENCE DE MANIERE OPTIMALES AFIN DE GARANTIR AUX USAGERS ET CONSOMMATEURS LE BENEFICE DE PRIX QUI SOITENT TOUJOURS LES PLUS FAIBLES PRIX POSSIBLES DE L'EAU POTABLE ET DU TRAITEMENT DE L'EAU.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; AFFERMAGE ; REGIE DIRECTE ; PRIX DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC

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- n° 0
Cote : RP-021115-08

Une idée de comment circule l'eau à travers la station de pompage de Viviers-sur-Chiers ? Dernièrement, la municipalité, la société Veolia représentée par Olivier Jack, directeur territorial Lorraine Nord, Jérémy Biel, responsable de l'agence de Longwy, et Victor Cescon, chargé de mission, ont invité la population dans le but de lui faire découvrir le fonctionnement de l'équipement.

STATION DE POMPAGE ; INFORMATION DU PUBLIC ; ALIMENTATION EN EAU ; AFFERMAGE ; agencerm ; AIDE AGENCE ; EAU POTABLE

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- 250
Cote : 06983 RM

GESTION DE SERVICE D'EAU ; AFFERMAGE ; GESTION DE L'EAU ; DISTRIBUTION D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; PRIX DE L'EAU

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Cote : RP-180811-04

Les élus de la CCPT (Communauté de communes du Pays de Thann) se sont réunis à l'Embarcadère, à Vieux-Thann, vendredi soir, pour approuverun avenant au contrat d'affermage du service public de l'eau potable.Objectif : renforcer cette ressource dans les plus courts délais.

ALIMENTATION EN EAU ; AFFERMAGE ; AIDE AGENCE ; GESTION DE SERVICE D'EAU

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Cote : RP-180811-06

Vendredi soir, les membres de la communauté de communes du Pays de Thann se sont réunis pour un conseil communautaire d'urgence afin de trouver une solution au manque d'eau dont est victime le territoire, notamment à cause de la sécheresse exceptionnelle.

ALIMENTATION EN EAU ; AFFERMAGE ; AIDE AGENCE ; GESTION DE SERVICE D'EAU

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents AFFERMAGE | enregistrements trouvés : 9

Cahier des charges pour l'exploitation par affermage d'un service d'assainissement | MINISTERE DE L'AGRICULTURE 11/1974 Nouveau

MODES D'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU POTABLE DUMONT C | AERM 30/09/1982 Nouveau

LA GESTION PUBLIQUE A GRANDE ECHELLE.LES SYNDICATS ET SERVICES DEPARTEMENTAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT FAUDRY D | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ; UNIVERSITE GRENOBLE II PIERRE MENDES FRANCE 01/12/1987 Nouveau

LE NOUVEL IMPOT. DOSSIER EAU ET ASSAINISSEMENT. 1ERE PARTIE L'AUGMENTATION DES PRIX, L'INFORMATION DES USAGERS. | ASSOCIATION FORCE OUVRIERE CONSOMMATEURS 01/12/1994 Nouveau

QUELLE CONCURRENCE POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ? GATTY J | AESN ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES PARIS 01/06/1998 Nouveau

Viviers-sur-Chiers - Retour aux sources du réseau d'eau communal | LE REPUBLICAIN LORRAIN 02/11/2015 Nouveau

Le service des eaux de la ville de Metz : l'application d'un contrat d'affermage. | VILLE DE METZ 09/1978 Nouveau

Pays de Thann L'eau en débat à la communauté de communes
| L'ALSACE 02/08/2011 Nouveau

Pays de Thann L'eau en débat à la communauté de communes
| DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 31/07/2011 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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