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USAGES DES RIVIERES AUTRES QUE LA PECHE.L'ACTIVITE PECHE.QUALITES PISCICOLES DES RIVIERES,POTENTIALITES,DEGRADATIONS ET SITUATION ACTUELLE,PROJET DE PRESERVATION ET DE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE PISCICOLE

SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; PECHE ; POISSON ; PISCICULTURE ; GESTION DE L'EAU ; INFORMATION ; ENQUETE ; QUALITE DE L'EAU

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Cote : RP-030920-

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PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; AGENCE DE L'EAU ; DIRECTIVE CADRE EAU ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; AGRICULTURE ; ASSAINISSEMENT ; INDUSTRIE ; ARTISANAT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PROGRAMME DE MESURES

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- 6
Cote : 09253 DUP 52 RM

DUP

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Cote : 09254 DUP 52 RM

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents PREFECTURE HAUTE MARNE | enregistrements trouvés : 16

PREFECTURE HAUTE MARNE

ARRETE PREFECTORAL PORTANT DUP LES PERIMETRES DE PROTECTION.COMMUNE DE HUMBERVILLE | PREFECTURE HAUTE MARNE 25/05/1981 Nouveau

ARRETE PREFECTORAL NO 1078 PORTANT DUP LES PERIMETRES DE PROTECTION.SIVOM DE MILLIERES ET LONGCHAMP LES MILLIERES | PREFECTURE HAUTE MARNE 01/07/1981 Nouveau

ARRETE PREFECTORAL NO 1649 PORTANT DUP LES PERIMETRES DE PROTECTION.SYNDICAT DES EAUX DE PARNOT FRESNOY | PREFECTURE HAUTE MARNE 24/06/1981 Nouveau

PROTECTION DES CAPTAGES.ARRETE PREFECTORAL 860 PORTANT DUP DES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE RANGECOURT.DERIVATION PAR GRAVITE DES COURS D'EAU NON DOMANIAUX | PREFECTURE HAUTE MARNE 29/03/1983 Nouveau

PROTECTION DE CAPTAGE. ARRETE PORTANT DUP LES TRAVAUX PROJETES PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA MANOISE SITUES SUR LA COMMUNE D'ORQUEVAUX (HAUTE MARNE). | PREFECTURE HAUTE MARNE 26/12/1985 Nouveau

SYNTHESE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES VOCATIONS PISCICOLES ET HALIEUTIQUES DE HAUTE MARNE | PREFECTURE HAUTE MARNE 07/04/1988 Nouveau

Plan d'action opérationnel territorialisé (PAOT) 2016-2018 de la Haute Marne | PREFECTURE HAUTE MARNE ; MISEN HAUTE MARNE 2016 Nouveau

PROTECTION DES CAPTAGES.ARRETE PREFECTORAL 889 PORTANT DUP DES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE NIJON.DERIVATION PAR GRAVITE DES EAUX D'UN COURS D'EAU NON DOMANIAL | PREFECTURE HAUTE MARNE 04/01/1983 Nouveau

PROTECTION DES CAPTAGES.ARRETE PREFECTORAL 885 PORTANT DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES TRAVAUX PROJETES PAR LA COMMUNE DE VESAIGNES SOUS LAFAUCHE.DERIVATION PAR GRAVITE DES EAUX D'UN COURS D'EAU NON DOMANIAL | PREFECTURE HAUTE MARNE 01/04/1983 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun