Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RECHERCHE DEVELOPPEMENT ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT

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RAPPORT SUR LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE L'ENVIRONNEMENT LORIT JF ; LEFUR M | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 01/12/1989 Nouveau

Document technique

- 54
Cote : 14346 RM

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POUR UNE NOUVELLE GENERATION DE DROITS ET DE DEVOIRS. BICENTENAIRE, NOUVELLE CITOYENNETE ET ENVIRONNEMENT. COMPTE RENDU DU COLLOQUE D'OCTOBRE 1989. AUER L ; VAN ERMEN R ; LE DEAUT JY ; ROLLANTS DU VIVIER F ; PETRELLA R ; BARRE R | LES AMIS DE LA TERRE ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; BUREAU EUROPEEN DE L'ENVIRONNEMENT ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES ; ENTENTE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT ; BALEINE ; COMMISSION EUROPEENNE 01/07/1990 Nouveau

Article

- 79
Cote : 14737 RM

THEMES DU COLLOQUE : LE DROIT AUX CHOIX, LE DROIT A L'INFORMATION, LES NOUVEAUX DROITS DE L'ENVIRONNEMENT. DROITS DE L'HOMME ET DROITS DE LA NATURE.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; INFORMATION ; MEDIA ; DROIT

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LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET L'ENVIRONNEMENT | COMMISSION EUROPEENNE ; CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE ANGERS ; CONSEIL GENERAL MAINE ET LOIRE ; UNIVERSITE ANGERS 01/10/1994 Nouveau

Document technique

Cote : 19050 RM

BASES JURIDIQUES ET FONDEMENTS DES INTERVENTIONS COMMUNAUTAIRES.COMPETENCE COMMUNAUTAIRE ET COMPETENCE NATIONALE.DIMENSION EXTERNE DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE.DYNAMIQUE DE LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE.ARTICULATION DES COMPETENCES ET DES POUVOIRS.INSTRUMENTS D'ACTION ET TECHNIQUES D'INTERVENTION.MISE EN OEUVRE DES MESURES COMMUNAUTAIRES PAR LES ETATS MEMBRES.ACTEURS

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; FAUNE ; FLORE ; POLLUTION DE L'EAU ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE

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MISSION D'UNE DELEGATION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DU COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE AUX PAYS BAS LES 13-14-15 DECEMBRE 1993 BABUT Marc ; BLOCK JC ; CASES JM | AERM 01/01/1993 Nouveau

Document technique

- 15
Cote : 19318 RM

LES PAYS BAS UTILISENT UN PRINCIPE DE TROIS SEUILS POUR EVALUER LES MICROPOLLUANTS PRESENTS DANS LE MILIEU AQUATIQUE.LE BUT DE CETTE MISSION ETAIT DE RECUEILLIR TOUTES LES INFORMATIONS SUR LA SIGNIFICATION DE CES SEUILS, LA DEMARCHE D'ELABORATION APPLIQUEE, LES RESULTATS OBTENUS ET LES MODALITES D'UTILISATION DE CES CRITERES

POLLUTION DE L'EAU ; ECOSYSTEME AQUATIQUE ; MICROPOLLUANT ; ECOTOXICOLOGIE ; METHODOLOGIE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; TEST DE TOXICITE

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POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ; HISTOIRE ; SOCIOECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT

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STRATEGIE NATIONALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE. PROJET : FONDEMENTS ET ORIENTATIONS. BAUDRY F | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 01/11/1996 Nouveau

Document technique

- 71
Cote : 21113 RM

3 PLAQUETTES SUR LE BILAN DE 25 ANNEES D'ACTION DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET LES THEMES D'ACTIONS FUTURS DEVANT S'INTEGRER DANS UNE STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DURABLE. NOTE DE SYNTHESE DE JF BAUDRY

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Renforcer la dimension internationale de la recherche sur la concertation dans le domaine de l’environnement | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 07/2012 Nouveau

Document public

- 46

À destination des praticiens de la concertation, des décideurs publics, des chercheurs en sciences sociales dans le domaine de l’environnement, ce document restitue les travaux du séminaire international organisé à Oxford en avril 2011 : il présente à la fois un état des lieux et des pistes de réflexion pour la recherche sur la concertation dans le domaine de l’environnement.

RECHERCHE DEVELOPPEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DGAE ; PARTICIPATION DU PUBLIC ; SOCIOLOGIE ; GOUVERNANCE

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Les taxes environnementales en 2010. | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 11/2012 Nouveau

Document public

- 4

Le produit des taxes environnementales s’est
élevé en France à 36 milliards d’euros en 2010.
Ces recettes fiscales sont perçues en très
grande partie par l’État et les collectivités locales.
Le montant des recettes fiscales environnementales représente 1,9 % du produit intérieur brut (PIB) et 4,4 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires. La France se situe au 25e rang des pays de l’Union européenne (UE) au regard de la part des recettes fiscales
environnementales dans le PIB.

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; COMMUNICATION ; ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT ; TAXE ; FISCALITE

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Le Marais de la Bisten. Espace Naturel Sensible de Moselle | AERM ; CONSEIL GENERAL MOSELLE 10/2014 Nouveau

Document public

- 4
Cote : 31997 RM

Le « Marais de la Bisten » est classé Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) depuis les
années 1980 et ENS depuis 1992. D’une surface de 47 ha sur la commune de Creutzwald, cet ENS correspond à un vaste
ensemble de mosaïque d’habitats humides, dont les richesses écologiques sont connues par les naturalistes locaux depuis de très nombreuses années. Il s’agit d’un site à enjeu fort sinon majeur pour la flore, la faune et les habitats.

ESPACE NATUREL SENSIBLE ; PATRIMOINE NATUREL ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; ZNIEFF ; ZONE HUMIDE ; BIODIVERSITE ; SENSIBILISATION DU PUBLIC ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE ; ESPECE ENVAHISSANTE ; INVENTAIRE FLORISTIQUE ; PROPRIETE FONCIERE ; agencerm ; QUALITE DE L'EAU ; ECOSYSTEME

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Plan de déplacement urbains. Se déplacer autrement... et respirer à Metz Métropole. | METZ METROPOLE 2006 Nouveau

Document public

- 20

Metz Métropole travaille à l'amélioration des conditions de déplacements sur son territoire.
En 2006, en révisant son PDU (plan de déplacements urbains), elle veut créer les conditions d'une "autre mobilité"…

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DGAE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNICATION ; SENSIBILISATION DU PUBLIC

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