Kentika - Documents

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- 19
Cote : 17893 RM

PRESENTATION DU SCHEMA.LE RESEAU HYDROGRAPHIQUE DU DEPARTEMENT.LE CADRE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF.LA PECHE EN MOSELLE.LES AUTRES ACTIVITES.LA QUALITE DU MILIEU AQUATIQUE.PROPOSITIONS D'ACTION

SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; PECHE ; LOISIR ; TRANSPORT FLUVIAL ; ASSOCIATION ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; PISCICULTURE ; POLICE DE L'EAU ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU

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- 4
Cote : 31665-03 RM

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer ...

INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; DIRECTIVE CADRE EAU ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; HYDROMORPHOLOGIE ; AGRICULTURE ; PRELEVEMENT D'EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; EAU DE SURFACE ; SDAGE ; PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; MASSE D'EAU SOUTERRAINE ; POLICE DE L'EAU

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- 106
Cote : 31665-01 RM

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer leur état ;
- promouvoir une utilisation durable de l'eau, fondée sur la protection à long terme des
ressources en eau disponibles ;
- supprimer ou réduire les rejets de substances prioritaires dans les eaux de surface ;
- réduire la pollution des eaux souterraines ;
- contribuer à atténuer les effets des inondations et des sécheresses.

La Directive cadre sur l'eau (DCE), adoptée le 23 octobre 2000 par le Parlement européen et
le Conseil, fixe un cadre unique et cohérent pour la protection des eaux, intégrant l'ensemble
des directives européennes existantes relatives à ce sujet.
Elle fixe notamment aux États membres une obligation de résultats en termes d'atteinte
d’objectifs environnementaux visant à :
- prévenir la dégradation des milieux aquatiques, préserver ou améliorer ...

INDICATEUR DE L'ENVIRONNEMENT ; DISTRICT HYDROGRAPHIQUE ; ETAT DES LIEUX ; DIRECTIVE CADRE EAU ; QUALITE DE L'EAU ; PROGRAMME DE MESURES ; ECONOMIE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; ASSAINISSEMENT ; HYDROMORPHOLOGIE ; AGRICULTURE ; PRELEVEMENT D'EAU ; SUBSTANCE PRIORITAIRE ; BON ETAT ECOLOGIQUE ; EAU DE SURFACE ; SDAGE ; MASSE D'EAU SOUTERRAINE ; PLAN D'ACTIONS OPERATIONNEL TERRITORIALISE ; POLICE DE L'EAU

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- 70
Cote : 10060 RM

CLASSIFICATION DES COURS D'EAU DU DEPARTEMENT DES VOSGES.REGLEMENTATION EN VIGUEUR POUR LES COURS D'EAU DOMANIAUX ET NON DOMANIAUX EN MATIERE DE CURAGE,SERVITUDE DE PASSAGE,MATERIAUX TRANSPORTES, CHANGEMENT DE LIT,DEFENSE CONTRE LES EAUX,PROTECTION ET ENTRETIEN DES BERGES,CIRCULATION DES BATEAUX.PROPRIETE DU LIT DE LA RIVIERE. PROTECTION D'ENERGIE

POLICE DE L'EAU ; HISTORIQUE ; DROIT DE L'EAU ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; PECHE ; MICROCENTRALE ; POMPE A CHALEUR ; ENERGIE ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU ; TRANSPORT FLUVIAL ; AIDE AGENCE ; DROIT DE L'EAU

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- 73
Cote : 14552 RM

ETUDE SYNTHETIQUE DES APPORTS DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT.

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; HISTORIQUE ; HISTOIRE ; PATRIMOINE NATUREL ; AGRICULTURE ; FORET ; POLICE DE L'EAU ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; INSTALLATION CLASSEE ; INFORMATION

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- 256
Cote : 14874 RM

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES OU EN COURS SUR SEPT RIVIERES FRANCAISES. CHAQUE THEME EST COMPLETE PAR DES REFERENCES DOCUMENTAIRES, JURIDIQUES ET PRATIQUES ABONDANTES.

CE GUIDE DESTINE AUX INTERVENANTS DANS LA GESTION DES RIVIERES, S'ARTICULE EN TROIS PARTIES TRAITANT : DES ACTEURS TANT INSTITUTIONNELS QUE PRIVES DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE A CHAQUE NIVEAU TERRITORIAL, AINSI QUE DU PROBLEME DE L'ENTRETIEN ET DES FORMES D'ORGANISATION POUR GERER LA RIVIERE. - DES MOYENS EXISTANT DE NATURE REGLEMENTAIRE, FINANCIERE OU TECHNIQUE. DES ETUDES DE CAS PRESENTENT DE MANIERE CONCRETE UNE SERIE D'ACTIONS REALISEES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DROIT DE L'EAU ; DROIT ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL ; ASSOCIATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; REDEVANCE AGENCE ; AIDE AGENCE ; INFORMATION ; CONTRAT DE RIVIERE ; METIER DE L'EAU ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; POLICE DE L'EAU ; ETUDE D'IMPACT ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; PLAN D'EXPOSITION AUX RISQUES ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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Cote : 16217 RM

COMPTE RENDU DES ATELIERS SUR LES THEMES : LA FAUNE : PECHE, ETANGS, CHASSE - L'EAU : POLICE DE L'EAU, DIRECTIVE NITRATE, PROJET DE LOI SUR L'EAU, POLLUTIONS DIFFUSES - DECHETS : ORDURES MENAGERES, POLLUTION DES SOLS - FORMATION : DES AGENTS DES DDAF A L'ECOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT - ZONES HUMIDES : DIRECTIVES HABITAT DES OISEAUX, LOI SUR L'EAU AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT LES ETABLISSEMENTS CLASSES. UN DOSSIER SUR LES DECHETS MENAGERS ET LEUR TRAITEMENT EST INCLUS DANS LE DOSSIER.

COMPTE RENDU DES ATELIERS SUR LES THEMES : LA FAUNE : PECHE, ETANGS, CHASSE - L'EAU : POLICE DE L'EAU, DIRECTIVE NITRATE, PROJET DE LOI SUR L'EAU, POLLUTIONS DIFFUSES - DECHETS : ORDURES MENAGERES, POLLUTION DES SOLS - FORMATION : DES AGENTS DES DDAF A L'ECOLOGIE ET L'ENVIRONNEMENT - ZONES HUMIDES : DIRECTIVES HABITAT DES OISEAUX, LOI SUR L'EAU AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT LES ETABLISSEMENTS CLASSES. UN DOSSIER SUR LES ...

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; FAUNE ; PECHE ; LAC ; CHASSE ; POLICE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; POLLUTION DIFFUSE ; NITRATE ; AGRICULTURE ; POLLUTION DU SOL ; ORDURE MENAGERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ZONE HUMIDE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; INSTALLATION CLASSEE ; DECHETTERIE ; COMPOSTAGE DE BOUE ; POLITIQUE DE DECHET ; GESTION DE DECHET ; COUT ; EMBALLAGE

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- 38
Cote : 16630 D RM

LES NOUVELLES MODALITES DE LA GESTION DE L'EAU. LES INNOVATIONS APPORTEES A LA POLICE DES EAUX. LE RENFORCEMENT DU ROLE DES COLLECTIVITES LOCALES.

LOI SUR L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; SAGE ; POLICE DE L'EAU ; EXHAURE ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; DROIT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; DROIT DE L'EAU

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- 145
Cote : 17312-1 RM

CETTE RECHERCHE PORTE DONC SUR L'EVALUATION EX POST DE LA POLITIQUE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'EAU,ISSUE DES DISPOSITIONS ETABLIES PAR LA LOI DU 16 DECEMBRE 1964.IL MESURE LES PERFORMANCES ET LES RESULTATS DE CETTE POLITIQUE. COMPARAISON AVEC LA RFA.

AGENCE DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; POLICE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; ASSAINISSEMENT ; INFORMATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; DROIT DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; NORME DE REJET ; COMPARAISON ; PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR

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- 115
Cote : 17312-3 RM

ETAT DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE DE LA REALIMENTATION ARTIFICIELLE DE LA NAPPE ALLUVIALE DE LA MOSELLE AU DROIT DES CAPTAGES DE MAISON ROUGE A MOULINS LES METZ POUR LA PERIODE DE MAI A NOVEMBRE 1992.

AGENCE DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; POLICE DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; ASSAINISSEMENT ; INFORMATION ; OBJECTIF DE QUALITE ; PROGRAMME D'INTERVENTION ; POLLUTION INDUSTRIELLE ; DROIT DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; NORME DE REJET ; COMPARAISON ; PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents POLICE DE L'EAU | enregistrements trouvés : 76

SCHEMA PISCICOLE DU DEPARTEMENT DE LA MOSELLE.SYNTHESE et Dossier complet | CONSEIL GENERAL MOSELLE ; DDAF MOSELLE ; AERM ; FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE MOSELLE 01/12/1992 Nouveau

Synthèse des bilans à mi-parcours des programmes de mesures 2010-2015. District Rhin et Meuse. Directive Cadre Européenne sur l'Eau. | COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE ; AERM 01/2013 Nouveau

Bilan à mi-parcours du programme de mesures 2010-2015. District Meuse. Directive Cadre Européenne sur l'Eau. Document présenté au Comité de Bassin le 30/11/2012 | COMITE DE BASSIN RHIN MEUSE ; AERM 11/2012 Nouveau

POLICE DES EAUX APPLICABLES AU DEPARTEMENT DES VOSGES | DDE VOSGES 01/01/1984 Nouveau

LA NATURE EN REVOLUTION. DE LA LIBERTE DE LA CHASSE AUX ARBRES DE LA LIBERTE GUILLOT P | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; DRAE NORD PAS DE CALAIS 01/10/1989 Nouveau

LA GESTION DES RIVIERES. | ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAHIERS DE L'ENVIRONNEMENT 01/09/1990 Nouveau

GESTION ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. JOURNEES DRAF DDAF DES 23 ET 24 JANVIER 1992. | DDAF HAUT RHIN ; DDAF BAS RHIN 24/01/1992 Nouveau

ANALYSE DES INNOVATIONS APPORTEES PAR LA LOI NO 92-3 DU 3 JANVIER 1992 SUR L'EAU. MARCHESSOU P | 01/07/1992 Nouveau

L'EVALUATION EX POST DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'EAU. TOME1 LES FONDEMENTS. MEUBLAT G | UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD ; CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE INDUSTRIELLE ; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 06/1987 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun