Ce guide retrace les différentes étapes (étapes 1 à 10) d’un projet de réseaux d’eau et d’assainissement, et identifie, au sein de ces étapes, le rôle joué par les différents acteurs autour de la question du réemploi des sols en place.
L’étude de faisabilité du réemploi des sols en place, divisée en trois phases principales, se
construit progressivement avec le projet d'eau et d'assainissement. Les éléments techniques
et économiques disponibles à l'issue de chaque phase permettent d'évaluer la pertinence du
réemploi et, le cas échéant, de déclencher le passage à la phase suivante.

Ce guide technique, soutenu par l’Onema, synthétise l’expérience acquise ces dernières années par différentes équipes de recherche qui ont mis en œuvre et exploité des mesures de turbidité en réseau d’assainissement, ainsi que par des collectivités qui ont intégré ces systèmes de mesure dans leurs pratiques opérationnelles. Les fruits de ces travaux ont été collectés et analysés à travers trois observatoires français de recherche en hydrologie urbaine fédérés au sein du SOERE (Système d’observation et d’expérimentation sur le long terme pour la recherche en environnement) URBIS : l’ONEVU (Nantes Métropole), l’OPUR (Région parisienne) et l’OTHU (Grand Lyon).

La qualité des eaux superficielles ou souterraines peut être altérée par la présence de
substances toxiques émanant notamment des activités économiques (industries, petites et
moyennes entreprises, artisans, etc.) en raisonde déversements d’effluents mal maîtrisés ou
d’une gestion insuffisante des déchets.
Afin de permettre une amélioration de ces pratiques, l’agence de l’eau promeut et
accompagne financièrement la mise en œuvre d’opérations collectivesqui s’inscrivent dans
les priorités du 10
ème
programme d’intervention notamment vis à vis de l’atteinte du bon état
des eaux au regard de la réduction de la pollution toxique dispersée.
La mise en œuvre de ce type d’opérations pourra apporter des éléments constitutifs pour le
diagnostic « amont réseau » demandé à certaines collectivités dans le cadre de la note
technique du 12 août 2016 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et
dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction.
Les opérations collectives consistent à mobiliser les acteurs qui peuvent contribuer à la
prévention et à la réduction des pollutions (pollutions toxiques dispersées des entreprises1
, des
établissements publics scolaires ou de santé,des activités de commerce et de services,
etc.2
), au travers de l’amélioration de la gestion des rejets d’eaux usées et des déchets
dangereux pour l’eau.

Diminuer les flux de pollution rejetés, recharger les nappes phréatiques, réintroduire la nature en ville et la
végétaliser pour mieux l’adapter aux enjeux du changement climatique et en atténuer les impacts, embellir
le cadre de vie, le tout en réalisant des économies… la gestion des eaux pluviales est une thématique
transversale, au coeur de l’aménagement du territoire comme au coeur de la gestion de la ville. Un
nouveau paradigme émerge ces dernières années dans la conception des projets d’aménagement et de
renouvellement urbain : faire de l’eau de pluie un atout et non plus une contrainte.