Kentika - Documents

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 3
Cote : 19801 D RM

CETTE NOTE PRESENTE LE MODE DE FONCTIONNEMENT EN CE QUI CONCERNE LA GESTION DE L'EAU DANS LA REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE

GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; EAU POTABLE ; ASSAINISSEMENT ; REGIE DIRECTE

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

y

- 10
Cote : 20033 D RM

CE PETIT FASCICULE REPOND AUX QUESTIONS SUIVANTES : EN QUOI CONSISTE LA DELEGATION D'UN SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, QUELS SONT LES ENJEUX DANS LA GESTION DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT, QUI DECIDE QUOI, CE QUI CHANGE DANS LA GESTION DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT, REGIE OU GESTION DELEGUEE

GESTION DE L'EAU ; ASSAINISSEMENT ; REGIE DIRECTE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

y

- 61
Cote : 22591 RM

CE DOCUMENT EXPLIQUE POURQUOI ET COMMENT IL POSSIBLE D4ORGANISER UNE CONCURRENCE PERMANENTE ET TRANSPARENTE POUR LA PROPRIETE DES ENTREPRISES DELEGATAIRES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. IL EXPLIQUE COMMENT IL EST POSSIBLE D'ORGANISER CETTE CONCURRENCE DE MANIERE OPTIMALES AFIN DE GARANTIR AUX USAGERS ET CONSOMMATEURS LE BENEFICE DE PRIX QUI SOITENT TOUJOURS LES PLUS FAIBLES PRIX POSSIBLES DE L'EAU POTABLE ET DU TRAITEMENT DE L'EAU.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; AFFERMAGE ; REGIE DIRECTE ; PRIX DE L'EAU ; MARCHE PUBLIC

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

y

- 111
Cote : 23233-01 RM

CETTE ETUDE A POUR BUT D'ETABLIR UN INVENTAIRE DES FACTEURS TECHNIQUES, FINANCIERS ET ORGANISATIONNELS, AYANT UN IMPACT SUR LE PRIX DE L'EAU ET D'EN DETERMINER PRECISEMMENT LE DEGRE D'INFLUENCE

PRIX DE L'EAU ; GESTION DELEGUEE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; REGIE DIRECTE ; ENQUETE ; ANALYSE STATISTIQUE ; QUALITE DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Cote : 28039 CD RM

Eléments techniques, juridiques, administratifs, fiscaux, financiers de la gestion d'un service public d'eau ou d'assainissement en régie ou en délégation.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; DROIT DE L'EAU ; FISCALITE ; ECONOMIE DE L'EAU ; GESTION DELEGUEE ; REGIE DIRECTE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 125
Cote : 23233-02 RM

CETTE ETUDE A POUR BUT D'ETABLIR UN INVENTAIRE DES FACTEURS TECHNIQUES, FINANCIERS ET ORGANISATIONNELS, AYANT UN IMPACT SUR LE PRIX DE L'EAU ET D'EN DETERMINER PRECISEMMENT LE DEGRE D'INFLUENCE

PRIX DE L'EAU ; GESTION DELEGUEE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; REGIE DIRECTE ; ENQUETE ; ANALYSE STATISTIQUE ; QUALITE DE L'EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° 0
Cote : RP-121213-02

L’extrême gauche demande au maire (PS), Dominique Gros de municipaliser la gestion de l’eau publique à Metz. Actuellement entre les mains de l’entreprise privée Veolia, la mairie ne s’occupe pas de sa commercialisation.

PRIX DE L'EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; REGIE DIRECTE ; EAU POTABLE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

y

- 2

Sur l’ensemble de son territoire, la
France s’est dotée d’une organisation
permettant l’accès à une eau potable
de qualité et à un assainissement performant.

GESTION DE SERVICE D'EAU ; ASSAINISSEMENT ; REGIE DIRECTE ; GESTION DELEGUEE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° 0
Cote : RP-010719-07

Metz-Métropole vient d'inaugurer le siège de sa nouvelle régie de l'eau publique dans l'ancien ESAT, Chemin de Blory à Montigny. Elle dessert 44 391 habitants dont 12 861 abonnés. D'autres communes rejoindront les sept communes membres.

REGIE DIRECTE ; DISTRIBUTION D'EAU ; ALIMENTATION EN EAU

LIRE PLUS

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Cote : RP-190719-

Les Homécourtois peuvent sabler la bouteille de champagne. Alors que le coût de la vie augmente, le prix de l'eau... va baisser pour les quelque 3 000 foyers de la commune. Et ce, à partir du 1er janvier prochain.

PRIX DE L'EAU ; ALIMENTATION EN EAU ; REGIE DIRECTE

LIRE PLUS

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents REGIE DIRECTE | enregistrements trouvés : 10

LE METHODE ALLEMANDE : FEDERALISME ET STRUCTURES D'ECONOMIE MIXTE WEINGERTNER P | AERM 03/10/1995 Nouveau

GESTION DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT : LES REFORMES EN COURS | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 01/11/1995 Nouveau

QUELLE CONCURRENCE POUR LES SERVICES PUBLICS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT ? GATTY J | AESN ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES PARIS 01/06/1998 Nouveau

PRIX DE L'EAU ET QUALITE DU SERVICE RENDU : COMPARAISON ENTRE LA GESTION DIRECTE ET LA GESTION DELEGUEE. SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE. ENQUETE, ANALYSE STATISTIQUE ET RESULTATS. | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES 01/02/1999 Nouveau

Les services publics d'eau et d'assainissement : gestion et délégation. | CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES 01/01/2005 Nouveau

PRIX DE L'EAU ET QUALITE DU SERVICE RENDU : COMPARAISON ENTRE LA GESTION DIRECTE ET LA GESTION DELEGUEE. SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE. ENQUETE, ANALYSE STATISTIQUE ET RESULTATS. ANNEXES | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES 01/02/1999 Nouveau

Metz : polémique sur la gestion de l’eau potable | LORACTU.FR 10/12/2013 Nouveau

Les services publics d'eau et d'assainissement | AGENCE FRANCAISE POUR LA BIODIVERSITE 2012 Nouveau

La régie de l'eau publique de la Métropole inaugurée | LE REPUBLICAIN LORRAIN 30/06/2019 Nouveau

Champagne ! Le prix de l'eau va baisser | LE REPUBLICAIN LORRAIN 18/07/2019 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun