Kentika - Documents

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- 6
Cote : 25851 D RM

Ce document définit les règles d'or pour un forage efficace et respectueux de la qualité des eaux. Il précise de manière générale les précautions élémentaires à observer pour les modalités de mise en oeuvre de ces forags.

FORAGE ; RESSOURCE EN EAU ; EAU SOUTERRAINE ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- 16
Cote : 10765 RM

POMPE A CHALEUR ; ENERGIE ; EAU SOUTERRAINE ; CAPTAGE D'EAU SOUTERRAINE ; DROIT DE L'EAU ; FISCALITE ; REDEVANCE AGENCE ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- 53
Cote : 18539 RM

CE RAPPORT PRESENTE UNE ETUDE DU SYSTEME DE REDEVANCES DES AGENCES EN FRANCE ET L'ANALYSE DU CONTEXTE VENEZUELIEN DE LA GESTION DE L'EAU POUR EVALUER LA MISE EN PLACE DE CE SYSTEME DE GESTION FINANCIERE

POLITIQUE DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- 31
Cote : 14922 RM

CETTE ETUDE CONCERNE LES INSTITUTIONS RELATIVES A L'EAU DANS LES DOUZE PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE, ET PRESENTE POUR CHACUN : LE CADRE PHYSIQUE ET GEO-POLITIQUE, LE CADRE ADMINISTRATIF ET LE CADRE JURIDIQUE.

POLITIQUE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; ETRANGER ; DROIT DE L'EAU ; DROIT DE L'EAU ; INVENTAIRE FAUNISTIQUE

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- 12
Cote : 15126 RM

CONSOMMATEUR ; CONSOMMATION D'EAU ; PRIX DE L'EAU ; ENQUETE ; COMPARAISON ; REDEVANCE AGENCE ; ASSAINISSEMENT ; EAU POTABLE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; ZONE RURALE ; ZONE URBAINE ; GESTION DE SERVICE D'EAU

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Cote : 16255 RM

DOSSIER RASSEMBLANT DIVERS DOCUMENTS CONCERNANT LES ACTIVITES DU SDEA ET SES MISSIONS. EN ANNEXE, LES PUBLICATIONS DU SDEA SUR L'USAGE DE L'EAU POTABLE, DEUX EXEMPLES DE REGLEMENT DU SERVICE D'EAU DE LA VILLE NIEDERBRONN LES BAINS ET DU REGLEMENT DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT.

CAHIER DES CHARGES ; ASSAINISSEMENT ; DISTRIBUTION D'EAU ; EAU POTABLE ; INFORMATION ; PRIX DE L'EAU ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT

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- 12
Cote : 17104 D RM

ANALYSE DES RESULTATS D'ENQUETES EFFECTUEES AUPRES D'UN ECHANTILLON DE 500 COLLECTIVITES REPARTIES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN CONCERNANT L'EVOLUTION DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE EN FRANCE PENDANT LES QUINZE DERNIERES ANNEES ET EVOLUTION DES PRIX PRATIQUES ET DES CONSOMMATIONS D'EAU.

ANALYSE STATISTIQUE ; ANALYSE ECONOMIQUE ; PRIX DE L'EAU ; CONSOMMATION D'EAU ; EAU POTABLE ; DISTRIBUTION D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ZONE RURALE ; ZONE URBAINE ; ASSAINISSEMENT ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; REDEVANCE DE POLLUTION

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- 60
Cote : 17939 RM

CE TRAVAIL EST DIVISE EN TROIS PARTIES.LA PREMIERE CONCERNE LE BASSIN DE LA MEUSE LES FONCTIONS ET LA QUALITE DE EAUX DE LA MEUSE.LA DEUXIEME PARTIE ANALYSE LES REGLEMENTATIONS MISES EN OEUVRE PAR LA BELGIQUE, LA FRANCE ET LES PAYS BAS.LA TROISIEME ETABLIT UNE COMPARAISON ENTRE LES LEGISLATIONS

RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; DROIT DE L'EAU ; ETRANGER ; EAU USEE INDUSTRIELLE ; EAU USEE DOMESTIQUE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; POLLUTION AGRICOLE ; EAU POTABLE ; CONSOMMATION D'EAU ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; PRELEVEMENT D'EAU ; DROIT DE L'EAU ; QUALITE DE L'EAU

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- 22
Cote : 22420 RM

REDEVANCE AGENCE ; PRIX DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; COMPARAISON ; AGENCE DE L'EAU

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- 60
Cote : 22421 RM

REDEVANCE AGENCE ; PRIX DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ANALYSE ECONOMIQUE ; REDEVANCE DE POLLUTION ; REDEVANCE DE PRELEVEMENT ; COMPARAISON ; AGENCE DE L'EAU

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents REDEVANCE DE PRELEVEMENT | enregistrements trouvés : 22

Des forages de qualité en région Lorraine. Préservons la ressource en eau | AERM ; DRIRE LORRAINE ; BRGM ; DIREN LORRAINE ; PREFECTURE LORRAINE 10/2003 Nouveau

REGION LORRAINE. UTILISATION DES NAPPES D'EAU SOUTERRAINE COMME SOURCE FROIDE DES POMPES A CHALEUR. ASPECTS LEGISLATIFS ET TAXATIONS. LEGENDE ET COMMENTAIRES. | BRGM 01/01/1985 Nouveau

ETUDE DU SYSTEME DE REDEVANCES DES AGENCES DE L'EAU EN FRANCE NEIRA M | ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT ; AERM 16/05/1994 Nouveau

ETUDE DES INSTITUTIONS RELATIVES A L'EAU DANS LES PAYS DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE. | INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT ; AESN 01/11/1990 Nouveau

CONSOMMATION DOMESTIQUE ET PRIX DE L'EAU. EVOLUTION EN FRANCE DE 1975 A 1990. | FONDS NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ADDUCTIONS D'EAU 1991 Nouveau

LE SERVICE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT DU BAS RHIN. | SERVICE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT BAS RHIN 01/02/1992 Nouveau

CONSOMMATION DOMESTIQUE ET PRIX DE L'EAU. EVOLUTION EN FRANCE DE 1975 A 1990. | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ; FONDS NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ADDUCTIONS D'EAU 01/01/1992 Nouveau

LES INSTRUMENTS ECONOMIQUES ET FINANCIERS VISANT LA PROTECTION D'UN BASSIN HYDROGRAPHIQUE : LA MEUSE HENRIETTE MA | FONDATION UNIVERSITAIRE LUXEMBOURGEOISE ; INSTITUT D'ETUDES EUROPEENNES ; UNIVERSITE LIBRE BRUXELLES 01/10/1993 Nouveau

ELEMENTS POUR UNE LECTURE ECONOMIQUE DES PRATIQUES DE TARIFICATION DES AGENCES DE L'EAU. BRANDELON B ; POINT P ; DESTANDAU F | COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN ; UNIVERSITE BORDEAUX IV MONTESQUIEU 01/07/1997 Nouveau

ETUDE DES PRATIQUES DES AGENCES DE L'EAU EN MATIERE DE FIXATION DES REDEVANCES DEPRELEVEMENT ET DE CONSOMMATION. BRANDELON B ; POINT P | COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN ; UNIVERSITE BORDEAUX IV MONTESQUIEU 01/04/1997 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun