Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

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- 26
Cote : 14353 RM

CETTE ETUDE SE COMPOSE DE DEUX PARTIES. LA 1ER PRESENTE POURQUOI ON ENVISAGE D'APPLIQUER AUJOURD'HUI LE PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR A L'AGRICULTURE ET COMMENT IL PEUT ETRE MIS EN OEUVRE. LA 2EME PARTIE ETUDIE L'ACCEPTABILITE D'UNE TAXATION SUR L'UTILISATION DES ENGRAIS CHIMIQUES. PRESENTATION DES REACTIONS DE DIFFERENTS INTERVENANTS FACE A CE PROJET.

POLITIQUE DE L'EAU ; REDEVANCE AGENCE ; AGRICULTURE ; POLLUTION AGRICOLE ; FISCALITE ; ENGRAIS ; ANALYSE ECONOMIQUE

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Cote : 14670 RM

CETTE ETUDE CONSTITUE UNE PREMIERE ETAPE DE L'ELABORATION D'UN GUIDE POUR LA REDACTION DE CAHIERS DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN AMENAGEMENT DE RIVIERES. ELLE COMPREND DES FICHES THEMATIQUES CORRESPONDANT A CERTAINS TYPES DE TRAVAUX QUI ONT ETE ELABOREES A PARTIR DE CAHIERS DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES COLLECTES AUPRES DE DIFFERENTS MAITRES D'OEUVRE.

CAHIER DES CHARGES ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; METHODOLOGIE

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- 100
Cote : 24980 RM

FAUNE ; DIRECTIVE HABITAT ; IRRIGATION ; PRATIQUE AGRICOLE ; POLLUTION DIFFUSE ; POLLUTION DE NAPPE ; BARRAGE ; DECHARGE

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L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Pour prévenir et limiter les atteintes aux milieux naturels liées à nos différents usages de l’eau au quotidien, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, opérateur de l’État, apporte ses connaissances, ses compétences et ses financements nécessaires à la mise en place des actions vertueuses en faveur des ressources en eau et des milieux aquatiques sur son territoire d’intervention.

"Le Longeau" - Route de Lessy - Rozérieulles
BP 30019 / 57161 MOULINS LES METZ CEDEX

https://www.eau-rhin-meuse.fr/

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Documents ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS PARIS | enregistrements trouvés : 3

ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS PARIS

L'APPLICATION DU PRINCIPE POLLUEUR PAYEUR A L'ACTIVITE AGRICOLE BOUCHON G ; FONTAINE F ; MEZGHANNI M | ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS PARIS ; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT 01/11/1989 Nouveau

FICHES POUR L'ELABORATION DE CAHIERS DE CLAUSES TECHNIQUES EN AMENAGEMENT DE RIVIERES CHAGNARD S ; CHASSANDE C ; LAJMI R | ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS PARIS ; AESN 01/01/1988 Nouveau

Environnement et situations locales. Année 2001-2002. | ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORËTS PARIS 2002 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun