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Documents  CONSEIL GENERAL MOSELLE | enregistrements trouvés : 154

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- 90
Cote : 31592 RM

Les points abordés ont permis de présenter :
- Les bases réglementaires de l’assainissement non collectif : obligation des communes, des particuliers, zonage d’assainissement
- La création et la gestion d’un SPANC (Service Public de l’Assainissement Non Collectif)
- Les opérations de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif.

ASSAINISSEMENT AUTONOME ; COLLOQUE ; SPANC ; REHABILITATION DE RESEAU ; ZONAGE ; REGLEMENTATION ; PPCANC

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- 61 + annexes
Cote : 31594-01 RM

Les collectivités du secteur d'étendent sur un territoire de 1020 km et assurent la distribution d'eau à environ 106 500 habitants, auxquels il faut ajouter environ 4000 habitants dans le département du Bas Rhin adhérentes au SIE de Sarralbe.

SCHEMA D'ALIMENTATION EN EAU ; TELESURVEILLANCE ; QUALITE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; EAU POTABLE ; ALIMENTATION EN EAU ; CAPTAGE

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- 44 + annexes
Cote : 31594-02 RM

Les collectivités du secteur d'étendent sur un territoire de 1020 km2 et assurent la distribution d'eau à environ 106 500 habitants, auxquels il faut ajouter environ 4000 habitants dans le département du Bas Rhin adhérentes au SIE de Sarralbe.

SCHEMA D'ALIMENTATION EN EAU ; TELESURVEILLANCE ; QUALITE DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; EAU POTABLE ; ALIMENTATION EN EAU ; CAPTAGE

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- 75
Cote : 16673-1-3 RM

CARTOGRAPHIE DES PROPRIETES, DES EXPLOITANTS ET DES CONTRAINTES HYDROGEOLOGIQUES. AUDI T ECOLOGIQUE. CETTE ENQUETE A PORTEE SUR LES COMMUNES DE ALAINCOURT LA COTE, DELME, JUVILLE, LIOCOURT, PUZIEUX, FOVILLE ET XOCOURT.

GESTION DE NAPPE ; PROTECTION DE NAPPE ; ENQUETE ; ZONE RURALE ; VEGETATION ; AGRICULTURE ; OCCUPATION DU SOL

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- 19
Cote : 17893 RM

PRESENTATION DU SCHEMA.LE RESEAU HYDROGRAPHIQUE DU DEPARTEMENT.LE CADRE JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF.LA PECHE EN MOSELLE.LES AUTRES ACTIVITES.LA QUALITE DU MILIEU AQUATIQUE.PROPOSITIONS D'ACTION

SCHEMA DE VOCATION PISCICOLE ; PECHE ; LOISIR ; TRANSPORT FLUVIAL ; ASSOCIATION ; RESEAU HYDROGRAPHIQUE ; PISCICULTURE ; POLICE DE L'EAU ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU

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- 44
Cote : 21369 RM

INVENTAIRE DES HABITATS ET DES ESPECES VEGETALES, RECENSEMENT DE L'AVIFAUNE NICHEUSE DES SITES, ETUDE HISTORIQUE DE L'EVOLUTION DU SITE. MODALITES D'INTERVENTION FONCIERES ET MESURES DE PRESERVATION DU SITE. PRAIRIE DE AUETZEL ET PRAIRIE DE MISTERT.

PRAIRIE ; VEGETATION ; FLORE AQUATIQUE ; ZONE HUMIDE ; MARAIS ; OISEAU ; HABITAT ; POLITIQUE FONCIERE ; OCCUPATION DU SOL

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Cote : 21839 RM

UN POINT SUR LA JURIDICTION A ETE REALISEE. ONT ETE ABORDES LORS DE CES JOURNEES LES THEMES SUIVANT : LA RESPONSABILITE DES ELUS, LA GESTION DES SERVICES, LES POLLUTIONS ACCIDENTELLES ET LE FINANCEMENT DU PRIX DE L'EAU

GESTION DE L'EAU ; GESTION DE SERVICE D'EAU ; GESTION DELEGUEE ; DISTRIBUTION D'EAU ; POLLUTION ACCIDENTELLE ; GESTION DE CRISE ; AIDE AGENCE ; PRIX DE L'EAU ; RESSOURCE EN EAU

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