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Documents  BICKEL M | enregistrements trouvés : 3

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Cote : 24059-1-2 RM

EVOLUTION DES ASPECTS JURIDIQUES ET DIPLOMATIQUES AVANT ET APRES L'APPROCHE DE L'INTEGRATION DE LA NOTION DE GESTION PAR BASSIN VERSANT ET DE GESTION INTEGREE ET GLOBALE.. ORIGINE DE LA CREATION DES COMMISSIONS INTERNATIONALES DONT CELLES DE LA MOSELLE, DU RHIN ET DE LA MEUSE.

GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE DE L'EAU ; COMPARAISON ; DROIT DE L'EAU ; DROIT INTERNATIONAL ; DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU DE SURFACE ; EAU SOUTERRAINE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; HISTORIQUE ; CONVENTION INTERNATIONALE ; CONVENTION MER DU NORD ; DROIT DE L'EAU

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- 37
Cote : 24219 RM

Historique de l'adoption de la proposition de directive du conseil. Evolution de la politique communautaire de l'eau. Mesures prises pour la coordination d'une politique durable. Les difficultés d'application de la directive par rapport aux objectifs, aux usages de l'eau et des rôles des autorités compétentes.

DIRECTIVE EUROPEENNE ; COOPERATION INTERNATIONALE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; INSTANCE DE BASSIN ; GESTION DE L'EAU

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- 90
Cote : 24218 RM

Définition et description géographique physique et économique de la mer du Nord et des terres qui l'entourent. Menaces pour l'environnement marin les industriels offshore et les matériaux de dragage. Rappel du cadre :conventions et conférences ministérielles. Implication des agences de l'eau.

COOPERATION INTERNATIONALE ; RELATION TRANSFRONTALIERE ; DROIT DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; MER ; DROIT DE L'EAU

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