Le 11 septembre 2009, l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) a mis en ligne le rapport d'étude n° DRC-08-94398-10520A relatif à l'élaboration des fiches "seuils de toxicité aiguë". L'objectif de ce document est de décrire la trame commune des fiches "seuils de toxicité aiguë" mises en ligne sur les sites internet du ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM) et de l’Ineris.

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