Le cahier des charges constitue une pièce fondamentale du dossier de consultation des entreprises. Il permet, sur la
base des études menées en amont, (cf. fiche méthodologique N°1 : préparation des chantiers) de fixer les spécificités
techniques nécessaires à l’exécution des prestations et les mesures de protection de l’environnement qui devront être
mises en oeuvre.
Le cahier des charges, pièce contractuelle du marché, permet le suivi de la bonne exécution des prestations commandées.
Cette fiche récapitule les principaux points devant figurer dans le cahier des charges de travaux dans ou à proximité de
zones humides et propose quelques exemples de paragraphes à intégrer. D’autres exemples de clauses, spécifiques à
certaines interventions, sont proposés dans les fiches techniques du vade-mecum.