Au travers de ce rapport, le cadre réglementaire dans lequel s’inscrit la réalisation de l’inventaire des émissions, pertes et rejets sera d’abord repris plus en détail, avec notamment une présentation de la réglementation en vigueur sur la surveillance des rejets industriels et urbains et de la production de données qui en découle. Sera ensuite explicitée la démarche suivie pour répondre aux exigences de la directive
2008/105/CE, avec la proposition d’une méthodologie permettant d’estimer les flux annuels en
substances provenant de trois sources principales : les rejets des industries isolées, les rejets des
collectivités, et les rejets liés au ruissellement urbain par temps de pluie. Et enfin, pour vérifier les ordres de grandeur des flux obtenus, ils seront comparés aux flux observés dans le milieu. Cette comparaison entre flux calculés et flux observés permettra entre autres de mettre en évidence le besoin ou non d’estimer d’autres voies d’apport, pour lesquelles il existe à ce jour peu de données, et les points de la méthodologie qui devraient être
affinés.

Lieu géographique : BRM