Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Organisme : SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ENERGETIQUES

Date de parution : 01/09/1990

Nbre/N° de page : 132

Cote : 14840 RM

Descripteurs : POLLUTION ACCIDENTELLE ; METHODOLOGIE ; COUT ; DOMMAGE ; HISTORIQUE ; ASSURANCE ; DROIT DE L'EAU ; JURISPRUDENCE ; INDUSTRIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AGRICULTURE ; TRANSPORT ; ROUTE ; ETUDE D'IMPACT ; EAU POTABLE ; MILIEU NATUREL ; SECURITE ; ETUDE DE RISQUE ; PREVENTION DE RISQUE ; DROIT DE L'EAU ; PLAN DE SECOURS

DEFINITION DE LA NOTION DE POLLUTION ACCIDENTELLE, DES TYPES DE POLLUTIONS ET DES ORIGINES POTENTIELLES. LES ENJEUX ET L'IMPACT ECONOMIQUE DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES. HISTORIQUE DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES. REGLEMENTATION ET JURISPRUDENCE. PROCEDURES ET DEMARCHES A ENTREPRENDRE PAR LES MAITRES D'OUVRAGES OU PARTICULIERS VICTIMES D'UNE POLLUTION ACCIDENTELLE. SUITE JURIDIQUE DES ACCIDENTS AYANT EU UN IMPACT SUR LES USAGES DE L'EAU. ASSURANCES.

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L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Pour prévenir et limiter les atteintes aux milieux naturels liées à nos différents usages de l’eau au quotidien, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, opérateur de l’État, apporte ses connaissances, ses compétences et ses financements nécessaires à la mise en place des actions vertueuses en faveur des ressources en eau et des milieux aquatiques sur son territoire d’intervention.

"Le Longeau" - Route de Lessy - Rozérieulles
BP 30019 / 57161 MOULINS LES METZ CEDEX

https://www.eau-rhin-meuse.fr/

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