Kentika - Documents

Les comptes de gestion pour l'année 2010 de la communauté de communes Ill et Gersbach ayant été approuvés, les délégués ont voté en séance jeudi soir pour adopter les budgets primitifs 2011 des services généraux et environnement. Cette séance n'a suscité aucun débat.

BUDGET DES COLLECTIVITES ; LOI GRENELLE ; ENVIRONNEMENT ; PLU ; ASSAINISSEMENT ; CONTRAT ; agencerm ; AIDE AGENCE

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Cote : RP-040711-10

La refonte de l'intercommunalité ne crée pas de vagues au sein de la communauté de communes Ill et Gersbach qui a accepté jeudi soir le principe de la venue d'Oberdorf et de Henflingen et laisse Riespach et Feldbach libres de leur choix. Pour ce qui est de la question de la couverture des bassins de la station d'épuration, le coût est rédhibitoire, malgré une volonté d'apaiser la crise avec Grentzingen.

ASSAINISSEMENT ; agencerm

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Cote : 30151-02 RM

PROTECTION DE CAPTAGE ; POLLUTION DE NAPPE ; POLLUTION DIFFUSE ; CARTOGRAPHIE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents STEINSOULTZ | enregistrements trouvés : 7

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES POUR LA PROTECTION ET L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE L'EAU POTABLE DANS LE CANTON DE FERRETTE.HAUT RHIN. RECHERCHE DE NOUVELLES RESSOURCES.PROSPECTIONS GEOPHYSIQUES PRELIMINAIRES CONE B ; LETTERMANN M ; TALBOT A | BRGM ALSACE 01/11/1988 Nouveau

PERIMETRE DE PROTECTION DES CAPTAGES AEP. COMMUNE DE STEINSOULTZ (HAUT RHIN). | BRGM ALSACE 03/10/1974 Nouveau

ETUDE DE LA QUALITE HYDROBIOLOGIQUE DE L'ILL A L'AMONT DE HIRSINGUE. CAMPAGNE JUILLET 1988 ANDRES A | SERVICE REGIONAL D'AMENAGEMENT DES EAUX ALSACE 26/09/1988 Nouveau

Steinsoultz (Haut Rhin). Dépôt d'ordures ménagères. Rapport géologique. SIMLER L ; DAESSLE M | BRGM ALSACE 05/01/1971 Nouveau

Ill et Gersbach. Votes des budgets primitifs | L'ALSACE 23/04/2011 Nouveau

Ill et Gersbach Intercommunalité et station d'épuration. « Dans l'esprit de la convention... »
| DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 03/07/2011 Nouveau

Délimitation d'aires d'alimentation de captages AEP présentant des problèmes de pollution diffuse. Note sur la définition et la méthodologie des aires d'alimentation de captages-Fiches Alsace - version definitive | THERA ; AERM 10/2007 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents STEINSOULTZ | enregistrements trouvés : 7

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Ill et Gersbach Intercommunalité et station d'épuration. « Dans l'esprit de la convention... » | DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 03/07/2011 Nouveau

Délimitation d'aires d'alimentation de captages AEP présentant des problèmes de pollution diffuse. Note sur la définition et la méthodologie des aires d'alimentation de captages-Fiches Alsace - version definitive | THERA ; AERM 10/2007 Nouveau

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