Ce diagnostic s’inscrit, en règle générale, dans la phase préliminaire de la conception d’un projet d’assainissement. Il constitue une mission complémentaire qui vise à proposer au maître d’ouvrage ainsi qu’au maitre d’œuvre un ensemble de prescriptions nécessaires au
maintien de la qualité de la masse d’eau réceptricedes effluents domestiques ou industriels (bruts ou traités selon rejets).
Trois objectifs généraux sont ainsi recherchés :
- améliorer ou compléter les efforts de dépollution des eaux usées par des actions sur les milieux naturels pour optimiser les capacités auto-épuratoires de ces
derniers,
- éviter la dégradation des milieux naturels lors destravaux d’assainissement.
- Connaître les éventuels enjeux en termes d’intérêt écologique sur les parcelles pressenties pour accueillir le futur dispositif d’épuration communal.
Ce diagnostic ne se substitue en aucun cas aux approches globales à l’échelle de bassin versant et ne gère pas les problématiques spécifiques aux rivières (problèmes d’inondations, d’érosion, …). Il propose uniquement sur les secteurs soumis les plus
directement aux conséquences des rejets des dispositifs d’assainissement des actions concrètes et pratiques permettant d’accompagner cestravaux en limitant les effets néfastes
sur le milieu physique.
La méthodologie proposée répond au cahier des charges classiquement utilisé pour ce type d'étude (collecte et synthèse des données existantes à l'échelle du bassin versant, phase
d'enquête, diagnostic de l'état des cours d'eau et proposition d’un programme de restauration des cours d’eau). Pour ce cas d’étude,le cahier des charges est rappelé ci-après.