Kentika - Documents

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Cote : 00150-02 RM

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; BARRAGE ; INVENTAIRE ; SOUTIEN D'ETIAGE

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- 283
Cote : 31881-2 RM

L’étude se situe sur les vingt-cinq communes du Syndicat Intercommunal d’Entretien du Bassin de la Mortagne (SIEBM) et prend en compte la Mortagne ainsi que ses affluents (Arentèle, Padozel, Belvitte, Monseigneur, Nauve…).

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDROMORPHOLOGIE ; QUALITE PHYSIQUE

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- 149
Cote : 31881-3-4 RM

L’étude se situe sur les vingt-cinq communes du Syndicat Intercommunal d’Entretien du Bassin de la Mortagne (SIEBM) et prend en compte la Mortagne ainsi que ses affluents (Arentèle, Padozel, Belvitte, Monseigneur, Nauve…).

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDROMORPHOLOGIE ; ENTRETIEN DE COURS D'EAU

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- 96
Cote : 31881-5 RM

L’étude se situe sur les vingt-cinq communes du Syndicat Intercommunal d’Entretien du Bassin de la Mortagne (SIEBM) et prend en compte la Mortagne ainsi que ses affluents (Arentèle, Padozel, Belvitte, Monseigneur, Nauve…).

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDROMORPHOLOGIE

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- 42
Cote : 31881-1 RM

L’étude se situe sur les vingt-cinq communes du Syndicat Intercommunal d’Entretien du Bassin de la Mortagne (SIEBM) et prend en compte la Mortagne ainsi que ses affluents (Arentèle, Padozel, Belvitte, Monseigneur, Nauve…).

AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDROMORPHOLOGIE

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Cote : RP-230920-

Lors de la réunion du conseil municipal les décisions suivantes ont été prises : Tarif du m3 d’eau. - De 0 à 10 m3 : 1,25 € ; de 11 à 150 m3 : 0,90 € ; plus de 150 m3 : 0,80 €. La location du compteur est fixée à 21 €, la redevance pour pollution d’origine domestique est de 0,30 € m3 et la redevance pour modernisation des réseaux de collecte est de 0,20 € le m3.

RESEAU D'ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT ; PRIX DE L'EAU

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Cote : RP-210119-01

Le programme d’intérêt général pour l’isolation avec l’Anah et la Région a permis de traiter 78 dossiers
mais la rénovation de l’assainissement non collectif va s’avérer problématique sans l’Agence de l’eau.

agencerm ; PQR ; ASSAINISSEMENT ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents SAINTE HELENE | enregistrements trouvés : 7

Bassin de la Moselle amont. Inventaire des sites de barrages de retenues. | ETUDES DE GENIE CIVIL ET D'EQUIPEMENTS ; AERM 01/1970 Nouveau

Diagnostic de l'état et propositions d'actions relatives à la gestion de la Mortagne et de ses affluents. Phase 2 : Synthèse des résultats | SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENTRETIEN DU BASSIN DE LA MORTAGNE ; AERM ; PEDON ENVIRONNEMENT ET MILIEUX AQUATIQUES 10/2013 Nouveau

Diagnostic de l'état et propositions d'actions relatives à la gestion de la Mortagne et de ses affluents. Phase 3-4 : Défintition du programme d'action global | SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENTRETIEN DU BASSIN DE LA MORTAGNE ; AERM ; PEDON ENVIRONNEMENT ET MILIEUX AQUATIQUES 03/2014 Nouveau

Diagnostic de l'état et propositions d'actions relatives à la gestion de la Mortagne et de ses affluents. Phase 5 : Programme annuel d'actions | SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENTRETIEN DU BASSIN DE LA MORTAGNE ; AERM ; PEDON ENVIRONNEMENT ET MILIEUX AQUATIQUES 05/2014 Nouveau

Diagnostic de l'état et propositions d'actions relatives à la gestion de la Mortagne et de ses affluents. Phase 1 : Etude bibliographique | SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENTRETIEN DU BASSIN DE LA MORTAGNE ; AERM ; PEDON ENVIRONNEMENT ET MILIEUX AQUATIQUES 06/2013 Nouveau

Sainte Hélène - Tarif de l’eau et subventions au menu des élus | VOSGES MATIN 23/09/2020 Nouveau

Sainte Hélène. | VOSGES MATIN 20/01/2019 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun