Kentika - Documents

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- 139
Cote : 22276-1 RM

MISSION RIVIERES
L'ETUDE PREALABLE A L'AMENAGEMENT DU MUTTERBACH PRENANT EN COMPTE L'ENSEMBLE DU BASSIN VERSANT ET NOTAMMENT LES ETANGS MAGINOT A VOCATION TOURISTIQUE, FAIT UN BILAN DE L'ACTUEL DES MILIEUX AQUATIQUES, LES AMBITIONS DES POPULATIONS VIS A VIS DES CES MILIEUX ET LE POTENTIEL DE DEVELOPPEMENT QUE CES MILIEUX REPRESENTENT DANS LE BUT DE PROPOSER UN PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT SOCIO ECONOMIQUE ET CULTUREL LOCAL ET D'AMELIORATION DES QUALITES BIOLOGIQUES ET PAYSAGERES

MISSION RIVIERES
L'ETUDE PREALABLE A L'AMENAGEMENT DU MUTTERBACH PRENANT EN COMPTE L'ENSEMBLE DU BASSIN VERSANT ET NOTAMMENT LES ETANGS MAGINOT A VOCATION TOURISTIQUE, FAIT UN BILAN DE L'ACTUEL DES MILIEUX AQUATIQUES, LES AMBITIONS DES POPULATIONS VIS A VIS DES CES MILIEUX ET LE POTENTIEL DE DEVELOPPEMENT QUE CES MILIEUX REPRESENTENT DANS LE BUT DE PROPOSER UN PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT SOCIO ECONOMIQUE ET CULTUREL LOCAL ET D'AMELIORATION DES ...

STATION D'EPURATION ; MILIEU NATUREL ; HYDROLOGIE ; MACROINVERTEBRE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; GESTION DE L'EAU ; AMENAGEMENT DE PLAN D'EAU ; ENQUETE ; PHYSIOGRAPHIE ; ECOSYSTEME AQUATIQUE ; OCCUPATION DU SOL ; ZONE INONDABLE ; ETANG

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- 21
Cote : 19321 RM

A L'AIDE DE DEUX EXEMPLES PRECIS D'AMENAGEMENT DE COURS D'EAU, LE RUISSEAU DE CAPPEL ET LE LITROUX SONT ANALYSEES LES CONSEQUENCES PHYSIQUES, PISCICOLES ET HYDROBIOLOGIQUES

ECOSYSTEME AQUATIQUE ; EROSION ; BERGE ; LIT MINEUR ; POISSON ; DIAGNOSE PISCICOLE ; AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; HYDRAULIQUE ; RUISSEAU

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- 44
Cote : 23255 PP 57 RM

PERIMETRE DE PROTECTION ; ETUDE PREALABLE

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- n° 0
Cote : RP-280113-16

Station d'épuration. Le conseil municipal a demandé instamment au président de la Communauté de communes de Freyming-Merlebach de provoquer une réunion avec la Commission d'environnement, les services du Département et toutes les instances concernées, dans les meilleurs délais, et au plus tard avant la fin du 1er semestre 2013, pour régler le problème de l'assainissement et de la station d'épuration de Cappel.

ASSAINISSEMENT ; POLLUTION ; STATION D'EPURATION

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Cote : RP-161120-

La procédure de transformation du plan local des sols en plan local d’urbanisme (PLU) a été engagée
en 2018 par la municipalité de Cappel. Deux réunions publiques ont permis de présenter les bases du document.
Cela concerne aussi le périmètre délimité des abords, le zonage d’assainissement et le zonage des eaux pluviales.

AMENAGEMENT URBAIN ; ASSAINISSEMENT ; ZONAGE ; EAU POTABLE

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Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents CAPPEL | enregistrements trouvés : 5

ETUDE PREALABLE A L'AMENAGEMENT DU MUTTERBACH (MOSELLE). COLLECTE ET SYNTHESE DES DONNEES. RAPPORT N° 1. | ECOLOR ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA MISE EN VALEUR TOURISTIQUE DES ETANGS DE LA REGION DE PUTTELANGE AUX LACS 03/1998 Nouveau

MODIFICATION DU LIT DES COURS D'EAU. IMPACT ECOLOGIQUE COLLAS M | CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE 01/03/1995 Nouveau

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BARST (MOSELLE).DOSSIER PREALABLE A L'ETABLISSEMENT DES PERIMETRES DE PROTECTION DES FORAGES 1,2 ET 3 DE MOULIN NEUF A MACHEREN (0165-3X-0045 ET 0104,-4X-0046). RAPPORT TECHNIQUE.ANNEXES.NOTICE EXPLICATIVE.NOTICE D'INCIDENCE JACQUOT N | ANTEA 01/04/1999 Nouveau

Cappel.Le taux d'imposition des impôts locaux inchangé
| LE REPUBLICAIN LORRAIN 26/01/2013 Nouveau

Cappel - Plan local d’urbanisme : le développement de la commune planifié pour les prochaines années | LE REPUBLICAIN LORRAIN 16/11/2020 Nouveau

L’agence de l’eau Rhin-Meuse protège notre patrimoine commun

Agence de l'eau Rhin Meuse - Doc Externe

Documents CAPPEL | enregistrements trouvés : 5

ETUDE PREALABLE A L'AMENAGEMENT DU MUTTERBACH (MOSELLE). COLLECTE ET SYNTHESE DES DONNEES. RAPPORT N° 1. | ECOLOR ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA MISE EN VALEUR TOURISTIQUE DES ETANGS DE LA REGION DE PUTTELANGE AUX LACS 03/1998 Nouveau

MODIFICATION DU LIT DES COURS D'EAU. IMPACT ECOLOGIQUE COLLAS M | CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE 01/03/1995 Nouveau

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BARST (MOSELLE).DOSSIER PREALABLE A L'ETABLISSEMENT DES PERIMETRES DE PROTECTION DES FORAGES 1,2 ET 3 DE MOULIN NEUF A MACHEREN (0165-3X-0045 ET 0104,-4X-0046). RAPPORT TECHNIQUE.ANNEXES.NOTICE EXPLICATIVE.NOTICE D'INCIDENCE JACQUOT N | ANTEA 01/04/1999 Nouveau

Cappel.Le taux d'imposition des impôts locaux inchangé | LE REPUBLICAIN LORRAIN 26/01/2013 Nouveau

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| LE REPUBLICAIN LORRAIN 26/01/2013 Nouveau